Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux
CEGELEC CENTRE EST TERTIAIRE SAS
Accord d'entreprise CEGELEC CENTRE EST TERTIAIRE SAS 28/03/2025
ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC CENTRE EST TERTIAIRE SAS 19/01/2026
NAO 2026
ACCORD
CEGELEC CHAMPAGNE ARDENNE
Accord d'entreprise CEGELEC CHAMPAGNE ARDENNE 23/03/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC CHAMPAGNE ARDENNE 26/11/2021
ACCORD MISE EN PLACE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR ACHAT 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC CHAMPAGNE ARDENNE 28/03/2022
ACCORD COLLECTIF PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES PORTANT SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC CHAMPAGNE ARDENNE 28/03/2022
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC CHAMPAGNE ARDENNE 18/02/2022
AVENANT ACCORD RELATIF EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMME ET HOMMES
AVENANT
Accord d'entreprise CEGELEC CHAMPAGNE ARDENNE 06/02/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE CEGELEC CA
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC CHAMPAGNE ARDENNE 21/11/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC CHAMPAGNE ARDENNE 21/11/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
CEGELEC DAUPHINE
Accord d'entreprise CEGELEC DAUPHINE 20/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DAUPHINE 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DAUPHINE 24/06/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DAUPHINE 09/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DAUPHINE 22/10/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/10/16 RELATIF AU REGIME PREVOYANCE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise CEGELEC DAUPHINE 22/10/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 07/03/18 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SURCOMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE NON RESPONSABLE
AVENANT
Accord d'entreprise CEGELEC DAUPHINE 21/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DAUPHINE 15/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
CEGELEC DEFENSE
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 07/02/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 24/07/2020
ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE ET SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 01/09/2020
Protocole d'accord préélectoral Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 23/07/2019
Accord sur l’adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 23/07/2019
accord sur la reconnaissance des établissements distincts et la mise en place d’une commission santé et sécurité des conditions de travail au sein du comité social économique
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 18/12/2020
Accord de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 25/01/2021
Accord sur une Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
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