Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 01/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 30/03/2021
Accord collectif d'harmonisation des statuts
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 11/01/2021
ACCORD SUR LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 28/06/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 31/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 06/12/2021
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE DU 14 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 13/12/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 28/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE ET SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 24/01/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 13/12/2022
Accord sur l'organisation et le temps de travail au sein de l'établissement CEGELEC Défense SIEPEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 08/12/2023
Accord de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 05/02/2024
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 27/02/2024
ACCORD COLLECTIF VISANT A ACCOMPAGNER LA MOBILITE DURABLE DES SALARIES DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 28/06/2024
AVENANT N°1 : ACCORD D’INTERESSEMENT SOCIETE CEGELEC DEFENSE - 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 26/01/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 16/12/2024
ACCORD COLLECTIF VISANT A ACCOMPAGNER LA MOBILITE DURABLE DES SALARIES DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 16/12/2024
AVENANT N° 3 A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 13/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 27/06/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 11/12/2025
Négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 16/12/2025
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 24/01/2018
NAO 2017-Procés verbal de désaccord
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 24/01/2018
accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD-EST 24/01/2018
accord sur l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE MARINE 16/12/2025
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE
ACCORD