Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise CEGELEC DAUPHINE 15/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 07/02/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 24/07/2020
ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE ET SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 01/09/2020
Protocole d'accord préélectoral Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 23/07/2019
Accord sur l’adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 23/07/2019
accord sur la reconnaissance des établissements distincts et la mise en place d’une commission santé et sécurité des conditions de travail au sein du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 18/12/2020
Accord de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 25/01/2021
Accord sur une Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 01/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 30/03/2021
Accord collectif d'harmonisation des statuts
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 11/01/2021
ACCORD SUR LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES ACCORDS COLLECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 28/06/2022
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 31/01/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 06/12/2021
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE DU 14 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 13/12/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 28/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE ET SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 24/01/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 13/12/2022
Accord sur l'organisation et le temps de travail au sein de l'établissement CEGELEC Défense SIEPEL
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 08/12/2023
Accord de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 05/02/2024
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 27/02/2024
ACCORD COLLECTIF VISANT A ACCOMPAGNER LA MOBILITE DURABLE DES SALARIES DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 28/06/2024
AVENANT N°1 : ACCORD D’INTERESSEMENT SOCIETE CEGELEC DEFENSE - 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 26/01/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 16/12/2024
ACCORD COLLECTIF VISANT A ACCOMPAGNER LA MOBILITE DURABLE DES SALARIES DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC DEFENSE 16/12/2024
AVENANT N° 3 A L’ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE CEGELEC DEFENSE
AVENANT