Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise NORGINE SAS 12/02/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL Accord d'entreprise GRANDVISION FRANCE 23/10/2017 AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PORTANT SUR LE TRAVAIL DOMINICAL ET DE NUIT Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS 26/03/2018 AVENANT A L'ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MOBILITE Accord d'entreprise SAIPOL 07/03/2018 ACCORD RELATIF A LA FIXATION DES DELAIS DE CONSULTATION DU CCE, DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE DIEPPE ET DU CHSCT DE DIEPPE DE LA SOCIETE SAIPOL DANS LE CADRE DU PROJET DE MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PA Accord d'entreprise COSEM COORD OEUVRES SOCIALES 12/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE COSEM Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE LOIRE-CENTRE 06/07/2018 ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA PROMOTION DE LA MIXITE 2018-2020 Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE AQUITAINE AGENCE IMMOBILIERE 01/01/2018 ACCORD DE LA PARTICIPATION PATRONALE AU FINANCEMENT DE LA MUTUELLE Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE AQUITAINE AGENCE IMMOBILIERE 01/01/2018 ACCORD SUR L'ATTRIBUTION D'UN BUDGET DE RECEPTION ET DE CONVIVIALITE DANS LES AGENCES Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 08/12/2017 AVENANT N° 13 RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA PRIME DECENTRALISEE Accord d'entreprise ASSOCIATION FREDERIC LEVAVASSEUR 01/09/2017 AVENANT N° 11 RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS INDUSTRIAL CLEANING 13/04/2018 ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 Accord d'entreprise VERTBAUDET 19/04/2018 NEGOCIATION ANNUELLE 2018 portant sur les rémunérations, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 26/07/2018 Accord relatif aux délais de consultation du Comité d'Entreprise Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY (NAO 2018) 18/07/2018 Négociation Annuelle Obligatoire 2018 Accord d'entreprise LABORATOIRES EXPANSCIENCE 27/08/2018 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES D’ETABLISSEMENT, DES MEMBRES DES CHSCT, DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE CENTRAL D’ENTREPRISE, D Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 10/07/2018 Accord relatif au temps de travail et à l'aménagement du temps de travail des salariés (Employés) l'UES CGF Accord d'entreprise ENERCHAUF 25/06/2018 Accord relatif au Télétravail Accord d'entreprise CAISSE M.S.A. ALPES-VAUCLUSE 29/05/2018 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS SIGNE LE 20 NOVEMBRE 2015 Accord d'entreprise LA POSTE 25/06/2018 Accord relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOIS GUILLAUME Accord d'entreprise LA POSTE 12/07/2018 Accord collectif relatif à l'amenagement du temps de travail au sein du site de SOTTEVILLE LES ROUEN Accord d'entreprise LA POSTE 04/06/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUCCESSIONS Accord d'entreprise LA POSTE 14/06/2018 Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de ST ETIENNE DU ROUVRAY Accord d'entreprise LA POSTE 29/06/2018 Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de MESNIL ESNARD Accord d'entreprise LA POSTE 28/06/2018 Accord relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de BOOS Accord d'entreprise LA POSTE 09/06/2018 Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de YVETOT prod ‹ 1 2 ... 1386 1387 1388 1389 1390 1391 1392 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié