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Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLEWM EN ABREGE 'WM' 04/04/2019 Protocole d'accord 2019 - NAO site temps travail
Accord d'entreprise HYPERADOUR 07/12/2018 Avenant de révision n° 2 à l'accord de substitution Hyperadour du 13 juin 2016
Accord d'entreprise A SCHULMAN PLASTICS 08/04/2019 ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
Accord d'entreprise STEF TRANSPORT COTE D AZUR 20/02/2019 NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE 2019
Accord d'entreprise STEF TRANSPORT MACON 28/03/2019 ACCORD NAO
Accord d'entreprise STEF TRANSPORT MACON 28/03/2019 ACCORD NAO
Accord d'entreprise SOCAFL HOLDING 18/03/2019 Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours des cadres
Accord d'entreprise FAAB FABRICAUTO 29/03/2019 Procès verbal d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire 2019 portant sur la rémunération, le temps de travail, et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
Accord d'entreprise AGC VERTAL SUD-EST 10/01/2019 Négociations annuelles obligatoires 2019
Accord d'entreprise APRIL TECHNOLOGIES 18/12/2018 Accord NAO 2018-2019
Accord d'entreprise CIE EUROPEENNE DE SERVICE CIAL 14/12/2018 ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ATT 2019
Accord d'entreprise ASSOCIATION COMITE COMMUN 06/12/2018 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise RHONE-ALPES DISTRIBUTION 12/11/2018 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise METAIR LAB 14/12/2018 Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail personnel non cadre
Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA SAUVEGARDE 21/06/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
Accord d'entreprise MEDICIS PATRIMOINE 04/12/2018 Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise TOYOTA MOTOR MANUFACTURING FRANCE 12/02/2019 Avenant à l'accord ATT et suivants portant sur le temps de travail des équipes de la maintenance
Accord d'entreprise LA POSTE 13/06/2018 ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE PORTE DES FRANCS SITE COMINES
Accord d'entreprise LA POSTE 03/04/2018 AVENANT REVISION/PROLONGATION ACCORD COLLECTIF VILLENEUVE D'ACSQ ET CYSOING
Accord d'entreprise CREMATORIUM DES BOIS ROCHEFORT 16/10/2018 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise BETC LUXE PARIS 15/02/2019 Accord sur l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise RED-ON-LINE 26/03/2019 Accord annuel portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail
Accord d'entreprise LA POSTE 22/02/2019 Accord portant sur le rgime de travail conernant l'établissement de Saint Denis les Sens PPDC, sites de St Denis les Sens, Villeneuve l'Archevêque et St Valérie Distribution
Accord d'entreprise SARL CLOTILDE DAVENNE 11/03/2019 Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel administratif du domaine Clotilde DAVENNE
Accord d'entreprise DIAM PRESTIGE EUROPE 10/12/2018 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
Nouveautés heures supplémentaires issues de la loi de finances 2022

Quelques nouveautés sont à connaître suite à la Loi de finances rectificative pour 2022 dans le cadre des heures supplémentaires.

Horaire collectif et individualisé: affichage et communication

Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes

Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ?

L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité

Organisation du travail avec des équipes de suppléance

Depuis le décret   n°83/478 de 1983, les entreprises industrielles peuvent fonctionner à l’aide d’un personnel d’exécution et d’encadrement composé de deux groupes

Procédure de modification de l’horaire collectif

La notion d’horaire collectif

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