Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 03/09/2018 Accord NAO 2018 issue de la loi REBSAMEN Accord d'entreprise REGIE CAUTERETS LYS PONT D'ESPAGNE 24/05/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 09/01/2018 Accord sur les modalités de la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2018 Accord d'entreprise ACC-SYSTEM 27/08/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE Accord d'entreprise CROCODILE RESTAURANTS 09/10/2018 Accord d'entreprise relatif a la durée et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GUINOT SAS 25/10/2018 Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018-2019 Accord d'entreprise LA POSTE 07/06/2018 Avenant de révision de l’accord collectif du 06/10/2016 - mise en place d’une organisation pluri hebdomadaire sur une période inférieure à l’année au sein du service AGEN Accord d'entreprise C 2 S 26/04/2018 Avenant n°1 du 26 avril 2018 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 11 juin 2007 Accord d'entreprise LA POSTE 07/09/2018 Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du site de GRAND COURONNE Accord d'entreprise AXENTIA 21/06/2018 Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CORICO 28/03/2018 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise ASSOCIATION MISSIONS PERE CESTAC 26/09/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL JOURS CCN66 Accord d'entreprise TMD FRICTION FRANCE 04/06/2018 accord d'entreprise d'aménagement et e réduction du temps de travail applicable au 1er avril 2018 Accord d'entreprise Agence Maritime Lorientaise 27/06/2018 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CANTON JEUNES 31/05/2018 REUNION NEGOCIATION ACCORDS D'ENTREPRISE Accord d'entreprise CHAUDIERE DEPANNAGE SERVICE 15/06/2018 UN ACCORD SUR A LA MISE EN PLACE DE L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CHATAURET 25/06/2018 ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise NAMASTE 01/10/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SDEL BOURGOGNE 03/08/2018 ACCORD DE SUBSTITUTION Accord d'entreprise KURMI SOFTWARE 15/02/2018 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise DALKIA 06/09/2018 Avenant relatif à l'aménagement et au décompte du temps de travail des salariés cadres Accord d'entreprise EOS 06/09/2018 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 29 juin 2015 Accord d'entreprise LA POSTE 29/01/2018 AVENANT REVISION/PROLONGATION DE L'ACCORD ROUBAIX PPDC Accord d'entreprise AU K'HAZ CROUTE 20/11/2018 Accord collectif relatif à l'aménagement plurihebdomadaire du temps de travail Accord d'entreprise HENDRICKSON FRANCE S.A.S 03/12/2018 Avenant 5 à l'accord entreprise du 7 septembre 2000 sur la réduction collective etl'organisaion du temps de travail ‹ 1 2 ... 1922 1923 1924 1925 1926 1927 1928 ... 2071 2072 › Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Forfait annuel en jours et temps de travail Définition du forfait annuel en jours et légalité du dispositif Annualisation du Temps de Travail et JRTT : ce qu’il faut savoir L’employeur peut procéder à l’aménagement du temps de travail compte tenu de l’activité de l’entreprise. Défiscalisation Heures Supplémentaires et Complémentaires : Nouveau Décret Depuis le 1er janvier 2019, dans la limite de 5 000 euros par an, les rémunération Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
