Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 10/12/2018 UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 24/10/00 POUR L'EXERCICE 2019 Accord d'entreprise SDEL CABLES ET AUTOROUTES 10/12/2018 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise NUVIA PROTECTION 12/12/2018 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise ROCHE DIAGNOSTICS FRANCE 13/11/2018 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise ECM TECHNOLOGIES 21/12/2018 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Accord d'entreprise AAPAM 25/07/2018 accord d'entreprise complémentaire relatif à la modulation du temps de travail des salariés en contrat à durée détreminée de 2 mois et plus Accord d'entreprise FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX 12/07/2018 Négociations Annuelles Obligatoires 2018 Accord d'entreprise MAISON DE LA PROMOTION SOCIALE FORMATION 26/06/2018 Accord complémentaire à l'accord de substitution du 7 novembre 2017 Accord d'entreprise GOR RADIOTHERAPIE ET ONCOLOGIE GUICHARD ET ASSOCIES 09/07/2018 ACCORD D'ENTREPRISE - DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise AIDOLOGIE 27/07/2018 ACCORD SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TRAVAIL Accord d'entreprise BMSO 19/07/2018 AVENANT RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 10/07/2018 Avenant 1 à l'accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail du personnel non cadre et cadre intégré du site de saint-Loubès Accord d'entreprise KUKA SYSTEMS AEROSPACE 18/07/2018 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PNY TECHNOLOGIES EUROPE 30/06/2018 ACCORD ANNUEL DU PLAN SALARIAL ET DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CSI 06/07/2018 Accord sur l'organisation du temps de travail au sein de la société CSI Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 18/12/2018 MISE A JOUR DE LA GRILLE DE CLASSIFICATION ANNEXEE A L'ACCORD DU 22/12/2014 Accord d'entreprise BEGOC PASCAL 19/12/2018 un accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GUENNEAU TRAVAUX PUBLICS 19/12/2018 UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CORSER IROISE 17/12/2018 Un Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AMBRE INSTITUT 05/12/2018 ACCORD D'ENTREPRISE ANNUALISATION TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 15/11/2017 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE Accord d'entreprise WALOR BOGNY 04/12/2018 ACCORD LIE A LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE SUPPLEANTE FORGE ET OUTILLAGE Accord d'entreprise BOUCHERS SERVICES 03/10/2018 PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise NPL 18/12/2018 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise AGENCE IDIX 01/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DISPOSITIFS ASSOCIES SUITE AUX TRANSFERTS DES CONTRATS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DES ENTITES DU GROUPE INTEGREES AU SE ‹ 1 2 ... 1921 1922 1923 1924 1925 1926 1927 ... 2071 2072 › Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Heures de délégation : régime juridique Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Heures supplémentaires : quelle majoration appliquer ? Toute heure supplémentaire accomplie au-delà de la durée légale hebdomadaire de 35 heures par semaine ouvre droit à majoration du taux horaire ou à un repos compensateur Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
