Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise PVE 06/11/2017 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail. Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 11/10/2017 Accord sur le Temps réduit annualisé pour les salariés du terrain dits salariés itinérants. Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 11/10/2017 Accord sur le Temps réduit annualisé pour les salariés du siège social. Accord d'entreprise MBDA FRANCE 22/12/2017 ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ETABLISSEMENT DU PLESSIS-ROBINSON- ANNEE 2018 Accord d'entreprise SEL ROSIERES 14/02/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise SEL LABASTIDE 21/02/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise SEL CHERRE 15/02/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME D'ACTIVITE Accord d'entreprise INSTITUT DE BEAUTE ILES AUX AILES - LEBLANC ANNE-LYSE 22/01/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LES RELAIS DE L'AUTOMOBILE 13/02/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise APEI AVIGNON 11/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION - LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise ALDI MARCHE TOULOUSE 20/10/2017 JOUR DE SOLIDARITE 2017 Accord d'entreprise GINGER CEBTP 22/02/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 13/02/2018 AVENANT A L'ACCORD DU 17.04.2015 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 13/02/2018 AVENANT L'ACCORD DU 13.06.2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 13/02/2018 AVENANT A L'ACCORD DU 03.12.2013 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE 13/02/2018 AVENANT A L'ACCORD DU 16.01.2015 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TOUNETT LA CLARTE 01/03/2018 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LE VITRAGE ISOLANT - L.V.I. 18/12/2017 AVENANT DE REVISION N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29/05/2001 Accord d'entreprise UJA 29/11/2017 AVENANT PORTANT MODIFICATION A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE Accord d'entreprise CLIMESPACE 29/09/2017 ACCORD D'ENTREPRISE DE REVISION RELATIF A LA DUREE, A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise O2 DEVELOPPEMENT 15/02/2018 UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAAIL AU SEIN DE L'UES 02 Accord d'entreprise LA POSTE 02/03/2018 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAAIL SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE DU SITE DE BOULOIRE PDC DE L'ETABLISSEMENT DE LA FERTE BERNARD Accord d'entreprise LA POSTE 02/03/2018 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE REFERENCEPLURIHEBDOMADAIRE DU SITE DE CONNERRE PDC DE L'ETABLISSEMENT DE LA FERTE BERNARD Accord d'entreprise MAISON ET SERVICES LE MANS ESPACES VER 02/01/2018 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S 20/12/2017 UN ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 2031 2032 2033 2034 2035 2036 2037 ... 2071 2072 › Forfait en Jours Réduit : ce qu’il faut savoir La durée du forfait en jours est fixée dans la limite de 218 jours Travail effectif : pause, astreinte, temps de trajet… Comment définit-t-on le temps de travail effectif ? Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
