Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LAFARGEHOLCIM BETONS 31/05/2018 Accord de Négociation Salariale 2018 Accord d'entreprise APPROCHE SUR MESURE (A.S.M.) 25/05/2018 Accord forfait jour cadres Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 28/06/2018 Accord sur la Qualité de Vie au Travail au sein du Groupe Schneider Electric Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 28/06/2018 Accord relatif au Télétravail au sein du Groupe Schneider Electric en France Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS Division Industrie et Services avt 1 27/06/2018 Avenant 1 - Accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail de l'établissement Industrie et Services de BASF FRANCE Accord d'entreprise COULON 26/03/2018 Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2018 Accord d'entreprise INEO 15/05/2018 Accord relatif télétravail Accord d'entreprise CITALLIOS 12/06/2018 PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA MODIFICATION DES PÉRIODES D'ACQUISITION ET DE PRISE DE CONGÉS PAYES Accord d'entreprise CODRA 31/05/2018 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise INOVA OPERATIONS 26/04/2018 Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires relatives à la rémunération, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise SA HLM PIERRES ET LUMIERES 21/06/2018 Accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion Accord d'entreprise EDF ENERGIES NOUVELLES 18/06/2018 Accord sur l'expression et la communication au sein de l'UES EDF Energies Nouvelles Accord d'entreprise KEYNECTIS SA 19/06/2018 Accord collectif d'entreprise sur le temps de travail Accord d'entreprise SEPPIC 28/05/2018 Accord sur le télétravail à domicile au sein de la société SEPPIC SA Accord d'entreprise OCEA SMART BUILDING 21/06/2018 Mise en place de l'organisation en télétravail Accord d'entreprise MAJ 22/06/2018 AVENANT A L'ACCORD ETABLISSEMENT SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE Accord d'entreprise NOVARTIS PHARMA SAS 26/06/2018 Avenant relatif au forfait jour du 26 juin 2018 à l'accord du 25 juin 1999 sur la durée du travail Accord d'entreprise BIO-RAD 04/06/2018 Accord d'Adaptation constituant le nouveau satut collectif de la société Bio-Rad Accord d'entreprise MARTIN-BROWER FRANCE SAS 26/06/2018 ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL Accord d'entreprise VUELING AIRLINES SA 06/07/2018 ACCORD COLLECTIF SUR LES CONGÉS PAYÉS ET LA GRILLE DE SALAIRE TRANSITOIRE PNT Accord d'entreprise INSTITUT DE RECHERCHE TECHNOLOGIQUE SY 19/06/2018 Accord d'entreprise sur les conditions de mise en oeuvre de la prime de vacances et sur la mise en place des jours supplementaires pour anciennté au sein de l'IRT SystemX Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOI 26/06/2018 accord relatif a la negociation annnuelle obligatoire 2018 Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT 26/06/2018 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE D'ASTREINTE Accord d'entreprise DEKRA INDUSTRIAL 07/06/2018 Accord collectif portant sur le temps pause déjeuner Accord d'entreprise MAGDA 10/07/2018 ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LE DROIT A LA DECONNEXION, LE MAINTIEN ET L'INSERTION DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP ET LE DROIT D'EXPRESSION ‹ 1 2 ... 2267 2268 2269 2270 2271 2272 2273 ... 2364 2365 › Le régime juridique du repos hebdomadaire La règle de principe Quand octroyer une contrepartie obligatoire en repos ? La complexité de la contrepartie obligatoire en repos vient essentiellement du fait qu’il est possible d’octroyer plus d’heures de repos Le sort des cadres au forfait jours durant la crise L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail. Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Durée et rémunération du travail à temps partiel Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
