Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise SELARL A J PARTENAIRE 09/02/2018 ACCORD Dde mise en place d'un COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise MABEO INDUSTRIES 01/02/2018 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise FLEXI FRANCE 17/01/2018 AVENANT N°2 A L'ACCORD INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) DU 25/07/2008 Accord d'entreprise AEW CILOGER 18/12/2017 ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS Accord d'entreprise C.M.D.L. 22/02/2018 MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise LES RAPIDES DE SAONE ET LOIRE 15/03/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ALSTOM TRANSPORT SA 29/11/2017 Avenant N° 6 à durée indéterminée à l'accord d'établissement du 05/12/2005 sur l'aménagement du temps de travail sur le site de REICHSHOFFEN Accord d'entreprise VERSUSMIND 23/01/2018 Accord relatif au compte épargne temps Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 23/01/2018 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise LES LAVANDIERES 16/01/2018 UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (ARTICLE L2242-15 DU CODE DU TRAVAIL) Accord d'entreprise NETAPSYS ATLANTIQUE 28/12/2017 un accord relatif au temps de travail Accord d'entreprise SPSAO 20/03/2018 un accord relatif à la NAO 2018 et aux dispositions permanentes Accord d'entreprise LE SEYEC 28/12/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 Accord d'entreprise SERVICE INTERPRO SANTE TRAVAIL EURE LO 20/03/2018 ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise FRUTAROM FRANCE 14/12/2017 Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LITTORAL NORMAND 25/09/2017 LES DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES AU FONCTIONNEMENT GLOBAL DE L'ENTREPRISE. Accord d'entreprise NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY 04/12/2017 ACCORD sur L'AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DE NWMT Accord d'entreprise THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT 08/12/2017 ACCORD SUR LES CONGES DANS LE CADRE DE LA REVISION DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU THEATRE NATIONAL DE CHAILLOT DANS SES DISPOSITIONS GENERALES Accord d'entreprise ASSOCIATION EUROPEENNE HANDICAPES MOTE 09/03/2018 NAO 2017 Accord d'entreprise UES ALPHAGLASS ALPHADEC 20/12/2017 UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise FLOREALE HOLDING 15/02/2018 ACCORD COLLECTIF COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise GEMO SERVICES 16/02/2018 UN ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2018 Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 12/03/2018 un avenant n° 1 à l'accord du 26 janvier 2012 sur le compte épargne temps (CET) Accord d'entreprise STX FRANCE S.A. 12/03/2018 un avenant n° 4 à l'accord de Pacte Social du 31 janvier 2014 Accord d'entreprise COMITE D ETABLISSEMENT AIRBUS NANTES 07/03/2018 un avenant à l'accord du 24 juin 2016 relatif au compte épargne temps (CET) ‹ 1 2 ... 829 830 831 832 833 834 835 ... 843 844 › Plan d’épargne en entreprise : les différents plans existants Définition Le régime juridique de la prévoyance Titres-restaurants: 2023 Depuis le 1er janvier 2023, la part maximale des titres-restaurants versée par les entreprises passe de 5,92€ à 6,50€. Régime social et fiscal de l’intéressement Il convient de distinguer le régime social et fiscal pour les collaborateurs de l’entreprise et celui de l’entreprise. Attribution de chèque vacances Les chèques vacances correspondent à un titre de paiement en France et au sein de l’union européenne permettant de financer exclusivement des vacances. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
