Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise QUADIENT INDUSTRIE FRANCE 28/05/2026 Accord collectif de transition dans le cadre du transfert des salariés de l’activité Digital de l’UES Quadient Industrie et Technologies au sein de la société Serensia Accord d'entreprise QUADIENT INDUSTRIE FRANCE 01/06/2026 Avenant n°2 à l'accord instituant un compte épargne-temps au sein de l'UES Quadient Industrie & Technologies (5 décembre 2023) Accord d'entreprise STI FRANCE 26/06/2025 Accord collectif sur le compte épargne temps Accord d'entreprise WINTER & COMPANY 02/06/2025 Accord d'entreprise relatif à la gestion et organisation des congés payés et à la mise en place d'un compte épargne temps. Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 01/06/2023 Négociations Annuelles Obligatoires relatives à la négociation sur la rémunération, notamment les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise Accord d'entreprise KNAUF 10/03/2026 Avenant de révision de l'accord instituant un Compte Epargne Temps signé le 8 février 2010 Accord d'entreprise KEOLIS MANCHE 06/05/2026 Avenant Compte Epargne Temps Accord d'entreprise HSBC CONTINENTAL EUROPE 07/05/2026 ACCORD RELATIF À L’INCLUSION, AU HANDICAP ET Á LA QUALITÉ DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL Accord d'entreprise FEDERATION FRANCAISE TUILES BRIQUES 13/01/2026 Accord collectif d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail avec JRTT Accord d'entreprise SOFINORD 19/07/2023 joint l’avenant à l’accord sur la création et les modalités d’un compte épargne temps Accord d'entreprise SOFINORD 23/05/2023 ACCORD SUR LA CRÉATION ET LES MODALITÉS D'UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS Accord d'entreprise SOFINORD 11/05/2023 ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise WORK IN BTP 05/01/2026 ACCORD PERIODE ESSAI ET CET Accord d'entreprise MENWAY CONSEIL 18/12/2025 ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SOCIETE DES COLORANTS DU SUD-OUEST 28/11/2025 Avenant accord CET Accord d'entreprise MANACO 12/12/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (C.E.T.) au sein de la société MANACO SAS Accord d'entreprise AGRI TECH'SERVICE 13/03/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de la société Agritech Service Accord d'entreprise VALEO ELECTRIFICATION 18/09/2024 Avenant à l'accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail des cadres (ex VSCM) Accord d'entreprise MELIORIS 09/04/2026 aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LUNII 25/10/2023 Accord Compte Epargne Temps Accord d'entreprise TRONOX FRANCE SAS 30/03/2026 AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise POMPES GRUNDFOS 08/12/2025 Avenant à l'accord CET Accord d'entreprise SETE AUTO SERVICES 17/12/2025 Accord d'entreprise sur le temps de travail Accord d'entreprise ACTIF 18/12/2025 Compte Epargne Temps Accord d'entreprise ASS CHARGEE TECHNIQUES D INFORMATION 18/12/2025 Aménagement et répartition du temps de travail ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 824 825 › PERCO : gestion et fonctionnement Le PERCO fonctionne avec des: Voiture de fonction : les exceptions à la qualification d’usage mixte Pour les emplois le justifiant, l'employeur a plusieurs possibilités : Participation : le régime juridique détaillé Définition de la participation Avantages Sociaux : Traitement Social et Fiscal Le salaire de base peut être complété par les primes, les indemnités, les gratifications et les avantages en nature. CESU préfinancé : Exonération de cotisations via l’aide financière aux services à la personne Le CESU préfinancé est un titre spécial de paiement offert par l’employeur ou plus communément par le CSE. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
