Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 87 10/03/2026 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRIISE - AVENANT N°6 RELATIF AUX CONDITIONS GENERALES D'EMPLOI Accord d'entreprise IMA SA 26/02/2026 Avenant dispositif épargne temps Accord d'entreprise TAP HOLDING 17/03/2026 Accord mise en place CET Accord d'entreprise BARRY CALLEBAUT FRANCE 09/03/2026 Avenant relatif à l'accord relatif à la mise en oeuvre du CET Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 08/02/2026 Avenant 2025-01 à l'accord d'entreprise relatif au contrat de génération du CHB Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL 08/02/2026 Avenant 2025-01 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du CHB Accord d'entreprise SIEMAR 10/03/2026 ACCORD SUR L'AMMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise EPCC CENTRE DRAMATIQUE NATIONAL DE NORMANDIE-ROUEN 10/03/2026 Accord d'entreprise du CDN de Normandie-Rouen Accord d'entreprise GROUPE SOS SOLIDARITES 22/01/2026 PV NAO 2025 Accord d'entreprise PIXELIS 23/12/2025 PROCES BERBAL D'ACCORD DE LA NÉGOCIATIOON ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise CINECAPITAL CONSEIL 01/12/2025 ACCORD D'ADHESION DE LA SOCIETE CINECAPITAL A L'ACCORD DU GROUPE BNP PARIBAS EN FRANCE RELATIF A LA PRISE EFFECTIVE DES CONGES ET A LEUR EPARGNE POUR UNE UTILISATION AU COURS DE LA VIE PROFESSIONNELLE ET POUR LA PREPARATION A LA RETRAITE Accord d'entreprise COMPAGNIE POUR LE FINANCEMENT DES LOISIRS 05/11/2025 ACCORD D’ADHESION DE LA SOCIETE COFILOISIRS A L’ACCORD DU GROUPE BNP PARIBAS EN FRANCE RELATIF A LA PRISE EFFECTIVE DES CONGES ET A LEUR EPARGNE POUR UNE UTILISATION AU COURS DE LA VIE PROFESSIONNELLE ET POUR LA PREPARATION A LA RETRAITE Accord d'entreprise COMPAGNIE POUR LE FINANCEMENT DES LOISIRS 05/11/2025 ACCORD D’ADHESION DE LA SOCIETE COFILOISIRS A L’ACCORD DU GROUPE BNP PARIBAS EN FRANCE RELATIF A LA PRISE EFFECTIVE DES CONGES ET A LEUR EPARGNE POUR UNE UTILISATION AU COURS DE LA VIE PROFESSIONNELLE ET POUR LA PREPARATION A LA RETRAITE Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION IDF 05/12/2022 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise ORMAPOST 09/03/2026 Accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise XPO LOGISTICS EST FRANCE 13/11/2025 Accord d'entreprise sur le compte épargne temps Accord d'entreprise UNION MUTUALISTE DE GROUPE "L'ALLIANCE MUTUALISTE" 17/12/2025 Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise THYSSENKRUPP ELECTRICAL STEEL UGO 12/03/2026 Avenant n°12 à l'accord collectif d'entreprise Compte Epargne Temps (C.E.T.) Accord d'entreprise LORCO 12/12/2025 COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise AUDELOR 22/12/2023 AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS Accord d'entreprise GROUPE LACTALIS 04/03/2026 Avenant No 6 à l'accord de Groupe du 25 Mai 2011 Instituant un compte épargne temps Accord d'entreprise AVIAGEN FRANCE 07/11/2025 Avenant n° 1 Compte épargne temps Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS L. TESSIER 24/03/2026 ACCORD NAO 2026 Accord d'entreprise POMPES GRUNDFOS DISTRIBUTION SA 23/02/2026 UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/12/2012 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise RESIDENCE DE LA HOUILLE BLANCHE 16/07/2025 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ‹ 1 2 ... 6 7 8 9 10 11 12 ... 822 823 › Demande d’indemnité d’occupation d’un logement Trouver ci-joint notre modèle de lettre de demande d’indemnité d’occupation d’un logement : Traitement Social et Fiscal des Titres-Restaurants Le titre-restaurant est un titre spécial de paiement qui permet aux salariés d'acquitter en tout ou en partie le prix du repas consommé au restaurant ou acheté auprès d'une personne ou d'un organisme (L.3262-1 Code du travail). Régime juridique du PEE : l’essentiel Champ d'application du PEE Chèques-Vacances : Ce qu’il faut savoir ! Les chèques-vacances sont des titres de paiement permettant de financer des vacances ainsi que des activités culturelles et des loisirs. Avantage en nature : suspension temporaire d’un logement de fonction Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
