Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise DS SMITH PACKAGING HAUTS-DE-FRANCE 24/12/2025 Accord sur le Compte Epargne Temps Accord d'entreprise MUTUALITE BRETAGNE SANTE SOCIAL 26/09/2025 MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) pour les salariés de Mutualité Bretagne Santé Social Accord d'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CRAON 19/12/2025 REGLEMENT TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET CIAS DU PAYS DE CRAONDU Accord d'entreprise REGIE DES EAUX DES COEVRONS 20/01/2026 ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise GE WIND FRANCE SAS 19/01/2026 Accord sur les négociations annuelles obligatoires (NAO) 2026 sur les salaires et le temps de travail Accord d'entreprise MAKEEN ENERGY TECHNOLOGY CENTER 18/12/2025 accord sur le temps de travail Accord d'entreprise GROUPE ALSATIS 19/01/2026 Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps Accord d'entreprise LES FROMAGERIES OCCITANES (LFO) 29/10/2025 Accord compte épargne temps Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME DU PAYS DE FALAISE 21/01/2026 L'ORGANISATION DU TRAVAIL & AUTRES DISPOSITIONS Accord d'entreprise MECANIQUE ET TRAVAUX INDUSTRIELS 01/08/2025 Compte Epargne Temps Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE 20/11/2025 Accord relatif à l'alimentation des comptes Epargnes Temps Accord d'entreprise BAIES INDUSTRIELLES ET PRODUCTIONS ASSOCIEES 06/01/2026 Compte Epargne Temps Accord d'entreprise Air Corsica 30/12/2025 Protocole d’accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025 Accord d'entreprise DUBBING BROTHERS 21/01/2026 Compte épargne temps Accord d'entreprise PACYL1 22/01/2026 ACCORD CET Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING 13/01/2026 Avenant 2 - Accord sur l'harmonisation des dispositions sociales de la société GANTHA avec celles applicables au sein de l'UES GROUPE ARTELIA Accord d'entreprise LA BAULE PLV 08/01/2026 ACCORD D ENTREPRISE COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise TEVA SANTE 20/01/2026 Protocole d’Accord Négociation Annuelle Obligatoire Politique Salariale 2026 Accord d'entreprise OTIS 14/01/2026 AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS OTIS SCS DU 4 MAI 2021 Accord d'entreprise IQVIA RDS FRANCE 16/01/2026 Avenant du 16 janvier 2026 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 09/12/2025 Accord relatif au Compte Epargne Temps Accord d'entreprise U G C 16/01/2026 ACCORD D’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE RELATIF À LA RÉMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE Accord d'entreprise Aubert & Duval 09/12/2025 Accord en faveur de la prévention des risques professionnels et de la pénibilité Accord d'entreprise SDEL ELEXA 03/12/2025 Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) de SDEL ELEXA / OMP Pour l’année 2026 Accord d'entreprise LABORATOIRES LEO 07/01/2026 AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS du 10 avril 2015 ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 798 799 › Prime exceptionnelle : les instructions de la Direction de la Sécurité sociale La Direction de la Sécurité sociale (DSS) vient de publier une instruction sur les modalités d’application de l’exonération Participation : exemple de formule et participation en cours d’année Les modalités de calcul de la participation Régime juridique et fiscal des stock-options Le régime juridique des stock-options Chèques-Vacances : Quels Avantages pour l’Employeur ? L’employeur peut se voir octroyer certains avantages via les chèques-vacances. Attribution de chèque vacances Les chèques vacances correspondent à un titre de paiement en France et au sein de l’union européenne permettant de financer exclusivement des vacances. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
