Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise COMPAGNIE DU BLANC ARGENT 11/03/2026 Protocole d'accord négociations annuelles 2026 Accord d'entreprise MUTUALE 01/12/2025 AVENANT ACCORD COLLECTIF CET UES MUTUALE 2024 Accord d'entreprise ARCADE-VYV PROMOTION IDF 13/03/2026 PROCES-VERBAL D’ACCORD_NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LES REMUNERATIONS LE TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise SGSM ONCO 19/03/2026 Accord Compte Epargne Temps Accord d'entreprise POMLY 31/03/2026 ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE POMLY Accord d'entreprise SUCRERIE DE BOIS ROUGE 30/03/2026 Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps Accord d'entreprise LES VIGNERONS DE SAINT MARC-CANTEPERDRIX 31/10/2024 Avenant à l'accord du 01/11/2022 relatif à l'aménagement du temps de travail et au forfait annuel en jours au sein de l'UES Accord d'entreprise FONDATION BON SAUVEUR D'ALBY 19/03/2026 Procès Verbal NAO 2025 Accord d'entreprise LABORATOIRES VIVACY 02/04/2026 Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps Accord d'entreprise BUISARD DISTRIBUTION 18/02/2026 ACCORD portant sur les RTT Accord d'entreprise OLODIS 25/03/2026 PV ACCORD PARTIEL NAO Accord d'entreprise IVECO EST 13/10/2025 Accord sur le compte épargne temps Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS 20/03/2026 AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 15 DECEMBRE 2021 Accord d'entreprise ONEEXPERT 24/10/2024 LE COMPTE EPARGNE TEMPS - (CET) Accord d'entreprise ASSOCIATION ADULTES JEUNES HANDICAPES 01/04/2026 Accord relatif au Compte Épargne Temps Accord d'entreprise EPTA FRANCE SAS 29/01/2026 Protocole d'accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise ASS INTERMEDIAIRE CRENEAU EMPLOI 01/04/2026 Accord collectif relatif au compte épargne temps Accord d'entreprise SANDERS NEA 10/03/2026 ACCORD CET Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 12/06/2025 Avenant n°3 à l'accord sur le temps de travail UES Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 31/03/2025 Accord relatif au départ anticipé du personnel posté et du personnel à la journée Accord d'entreprise SERVICE CORRESPONDANCE PASSAGERS 23/04/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) SCP Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 24/09/2025 01092025-ACCORD D'ENTREPRISE CONGES PAYES REPOS ET CET Accord d'entreprise ASSOCIATION FRANCAISE ARBRES CHAMPETRES ET AGROFORESTERIES 17/12/2024 Accord d'entreprise relatif aux congés payés, repos, et compte épargne temps Accord d'entreprise OPTIMHOME SANTE 03/01/2025 Accord de substitution Accord d'entreprise OPTIMHOME SANTE 03/01/2025 Accord de substitution ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 824 825 › Chèque cadeau : que faire lorsque le cadeau dépasse le seuil des 5% Sauf règle des 5% le principe est la soumission aux cotisations sociales Participation : les salaries concernés Définition de la participation La participation correspond à un plan d’épargne salariale grâce auquel chaque salarié se verra verser une part sur les bénéfices générés par l’entreprise. Avantage en nature : suspension temporaire d’un logement de fonction CESU préfinancé : Exonération de cotisations via l’aide financière aux services à la personne Le CESU préfinancé est un titre spécial de paiement offert par l’employeur ou plus communément par le CSE. PERCO : gestion et fonctionnement Le PERCO fonctionne avec des: Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
