Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise BRICARD 07/07/2026 Accord collectif de substitution au Compte Epargne Temps Accord d'entreprise OSILUB 22/04/2026 Accord compte épargne temps de la société OSILUB Accord d'entreprise IKO SAS 19/05/2026 Avenant à l'accord sur le Compte-Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise CHANE TERMINAL LE HAVRE 21/05/2026 AVENANT AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise GIE POLE RADIOLOGIQUE NORMAND 19/06/2026 NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 GIE PRN SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L’ENTREPRISE PROCES-VERBAL D’ACCORD Accord d'entreprise CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L ILE DE FRANCE 15/12/2025 Accord sur l'organisation du temps de travail à la Caisse CIBTP IDF Accord d'entreprise VIALTO SOCIETE D'AVOCATS 27/05/2026 Avenant N°3 à l'accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise INTERXION FRANCE 27/02/2025 ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 05/01/2026 Accord collectif compte épargne temps Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 19/03/2026 Accord collectif conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2026 Accord d'entreprise INTERNATIONAL FEDERATION OF AMERICAN FOOTBALL (IFAF) 30/09/2025 ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 08/09/2025 Avenant n°2 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise LEASECOM 14/02/2025 Accord NAO 2025 Accord d'entreprise SETEC ENERGIE ENVIRONNEMENT 18/03/2025 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 13/02/2025 Avenant n°1 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise FEDER PARCS NATURELS REGIONAUX DE FRANCE 13/12/2024 ACCORD D'ENTREPRISE (CONDITIONS DE TRAVAIL) Accord d'entreprise ALPHEYS PARTENAIRES 13/12/2024 ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS Accord d'entreprise AMAZON FRANCE TRANSPORT SAS 02/07/2024 Avenant à l’accord d’entreprise sur l’aménagement du temps de travail du 13 juillet 2017 Accord d'entreprise KMSI 26/06/2024 Accord de Compte Epargne Temps Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE 07/05/2024 Accord sur la reconnaissance du statut de salarié aidant et le don de jours Accord d'entreprise OEUVRES HOSPITALIERES FRANCAISES DE L'ORDRE DE MALTE 19/03/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise ENTREPRENEURS DU CHANGEMENT 18/12/2023 Accord collectif sur le compte épargne-temps (CET) Accord d'entreprise LFI 24/01/2024 Accord compte épargne temps Accord d'entreprise SOXIA 23/01/2024 Accord collectif sur le compte épargne temps Accord d'entreprise Ordre de Malte France 05/12/2023 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ‹ 1 2 ... 9 10 11 12 13 14 15 ... 843 844 › Tickets restaurants : quelle utilisation ? L’octroi de tickets restaurants par l’employeur peut prendre différentes formes, traditionnellement sous forme de tickets papier présentés sous forme de chéquier Avantages Sociaux : Traitement Social et Fiscal Le salaire de base peut être complété par les primes, les indemnités, les gratifications et les avantages en nature. Frais professionnels : quels sont ceux à la charge de l'employeur ? La notion de frais professionnels Plan d’épargne en entreprise : un socle juridique commun Qu’il s’agisse d’un PEE, d’un PEI ou d’un PEG, le fonctionnement sera identique. Plan d’épargne en entreprise : les différents plans existants Définition Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
