Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Durée collective du temps de travail Durée collective du temps de travail Accord d'entreprise S3M SECURITE 15/12/2017 ACCORD ANNUEL SUR UN ENSEMBLE DE THEMES (Année 2017) Accord d'entreprise C.D.I.F.F. (CENTRE INFORMATIONSUR LES DROITS DESFEMMES ET DES FAMILLES) 15/12/2017 ACCORD COLLECTIF 2017 Accord d'entreprise WIDEX 17/12/2017 PROTOCOLE DE NEGOCIATION PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 Accord d'entreprise S.A.T.E. 11/12/2017 Accord qualité de vie au travail année 2018 Accord d'entreprise SAS CHAMAYOU 13/12/2017 AMENANGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise INSTITUT AMENAG URBANISME ILE DE FRAN 27/10/2017 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2016/2017 Accord d'entreprise NEXEM 16/10/2017 ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU VAL DE SAONE 01/12/2017 ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise LES RAPIDES DE SAONE ET LOIRE 21/12/2017 AVENANT N° 1 SUR L'APPLICATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 22/12/2017 AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL POSTE en date du 19/01/2007 Accord d'entreprise SAGS SERVICES 24/11/2017 ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE SAGS SERVICES Accord d'entreprise CREUSOT MONTCEAU RECYCLAGE 19/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL Accord d'entreprise ECKES GRANINI FRANCE SNC 22/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE SUR LES LIGNES PET (KRONES et SERAC) ; OVALINE et VERRE du 06/01/2018 au 08/07/2018 Accord d'entreprise GIE MANCHE CONSTRUCTION 18/12/2017 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA POSTE DSCC BEAUCE SOLOGNE 20/10/2017 AVENANT DE L'ACCORD DU 5/10/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLU HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE DE REFERENCE INFERIEURE A L'ANNEE PPDC D'INGRE VAL ORLEANAIS Accord d'entreprise ASSOCIATION DIOCESAINE DE QUIMPER 20/12/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE Accord d'entreprise CUMMINS FILTRATION SARL 12/12/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 06/12/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 Accord d'entreprise TRAOU MAD SAS 18/12/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ALGAIA 14/12/2017 UN ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CADUS SAS 04/12/2017 Un accord d'entreprise Accord d'entreprise KEOLIS DIJON MOBILITES 03/11/2017 Un protoole d'accord 2017/04 sur la reprise des accords collectifs de KEOLIS Dijon par KEOLIS DIJON Mobilités Accord d'entreprise SOCIETE DES TRANSPORTS URBAINS DE BOURGES 15/12/2017 Un accord relatif au don de jours de solidarité Accord d'entreprise TRIGANO VDL 13/12/2017 ACCORD RELATIF A LA NAO Accord d'entreprise LA POSTE 06/10/2017 ACCORD LOCAL NICE PDC EN SON SITE DE NICE ST AUGUSTIN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPARTIMENT CEDEX & REMISE ‹ 1 2 ... 1001 1002 1003 1004 1005 1006 1007 1008 1009 1010 › Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit Durée et rémunération du travail à temps partiel Détachement hors de France A défaut d’opter pour l’expatriation, l’employeur a la possibilité de confier une mission à un salarié, impliquant une mobilité internationale par la voie du détachement. Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Mise à disposition : rémunération du salarié En principe, la rémunération du salarié détaché est versée par l’entreprise prêteuse, l’entreprise d’origine. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
