Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Durée collective du temps de travail Durée collective du temps de travail Accord d'entreprise CLINIQUE SAINT NABOR SA 08/01/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise ONDAINE HABITAT 02/07/2018 ACCORD COLLECCTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise HLM LA CITE DES JARDINS 18/01/2018 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 03/05/2018 ACCORD RELATIF AUX MODALITES PRATIQUES DE MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BIOPARK BY SANOFI 03/05/2018 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise UES HUMANIS 05/06/2018 AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DURéE, A L'AMéNAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES HUMANIS Accord d'entreprise DEKRA SERVICES FRANCE 02/05/2018 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'horaires de travail fixes et individualisés Accord d'entreprise INTERFOR-SIA 18/06/2018 Avenant n°5 à l'accord d'entreprise du 8 janvier 2010 Accord d'entreprise LINCOLN ELECTRIC FRANCE 29/05/2018 Accord d'adaptation Accord d'entreprise SKF MOTION TECHNOLOGIES 29/01/2018 Accord collectif d'Entreprise de Substitution et d'Adaptation dans le cadre de la cession des Ventes L&AT France à SKF Motion Technologies Accord d'entreprise LA POSTE 11/06/2018 ACCORD PORTANT SUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PERSONNEL DE LA PPDC DE MACON SITE DE TOURNUS Accord d'entreprise LA POSTE 12/06/2018 ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAILCONCERNANT L'ETABLISSEMENT DU CREUSOT SITES DU CREUSOT MONTCHANIN UD ST LEGER SUR DHEUNE Accord d'entreprise EMBALLAGES LAURENT SAS 18/06/2018 ACCORD PORTANT SUR L AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE EMBALLAGES LAURENT Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE NAVARRE 18/06/2018 Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2018 Accord d'entreprise MARINE HARVEST LORIENT 02/07/2018 Accord sur la NAO 2018 Accord d'entreprise ADEVA 25/06/2018 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CITE MARINE 11/06/2018 Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SOCIETE NAZAIRIENNE DE DEVELOPPEMENT 25/06/2018 Accord collectif d'entreprise sur l'organisation et sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CIBAT INGENIERIE 23/04/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise CLINIQUE ST VINCENT PAUL 18/06/2018 Accord Collectif d'Entreprise - Négociation Annuelle Obligatoire Accord d'entreprise ARJOWIGGINS RIVES 26/04/2018 accord NAO Accord d'entreprise CENTRE PEDAGOGIQUE POLYVALENT DE L'UNION 06/04/2018 ACCORD D'ENTREPRISE DU 6 AVRIL 2018 Accord d'entreprise FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES LAITIERES DU MASSIF JURASSIEN 15/05/2018 Accord d'harmonisation et de substitution du statut collectif applicable à l'ensemble des salariés de la Fédération Régionale des Coopératives Laitières du Massif Jurassien Accord d'entreprise LA POSTE 06/06/2018 Accord local Nice Services courrier colis en son site de Nice St Augustin, compartimenet collectes Accord d'entreprise INITIATIVE NICE COTE D AZUR 29/06/2018 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail ‹ 1 2 ... 965 966 967 968 969 970 971 ... 1009 1010 › Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
