Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise SCM DU CENTRE D'OPHTALMOLOGIE DE L'OUEST ORLEANAIS 05/10/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise ARCHIB'O OUEST 27/12/2018 Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours Accord d'entreprise NEXANS FRANCE 15/01/2019 Accord d'établissement portant sur la journée de solidarité 2019 Accord d'entreprise ITHAC 06/11/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise Société Stéphanoise d'Abattage 18/11/2018 Avenant N°2 à l'accord d'entreprise du 29 Juillet 2013 sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SEQUOIA PALETTES LOIRE & FOREZ 15/11/2018 Accord Collectif relatif à la fixation du contingent d'heures supplémentaires et à l'instauration d'un forfait annuel en jours Accord d'entreprise APAJH 30/11/2018 UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise SODIFRANCE 25/10/2018 LE PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NAO 2018 Accord d'entreprise SODIFRANCE 25/10/2018 LE PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NAO 2018 Accord d'entreprise GAIAGO 11/10/2018 Un Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours Accord d'entreprise CARBON BEE AGTECH 01/02/2019 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CARBON BEE 31/01/2019 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TOURNESOL 18/01/2019 accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise ACODEGE 03/12/2018 Harmonisation période d'annualisation Accord d'entreprise CENTRE ELECTRONIQUE DE L'AUDIO-VISUEL 30/11/2018 ACCORD COLLECTIF ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2018 Accord d'entreprise PAPETERIES DE DIJON 14/12/2018 Avenant aux accords sur le protocole de convergence du 3/11/04 sur les informations administratives complémentaires du 12/01/00 et l'accord ORTT du 01/01/99 Accord d'entreprise PAPETERIES DE DIJON 14/12/2018 Accord d'entreprise portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2019 Accord d'entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST 26/11/2018 accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur le tempsde travail la rémunération et la répartition de la valeur ajoutée 2018 Accord d'entreprise CARSAT BOURGOGNE ET FRANCHE COMTE 14/10/2018 Nouvelle modalités d'organisation et de réduction du temps de travail à la Carsat BFC Accord d'entreprise SAS BAFFY 14/12/2018 Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018 du 14 décembre 2018 Accord d'entreprise SDEL BOURGOGNE 14/12/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SCM DES DOCTEURS ALTWEGG - JANORAY - ROCHER - BONE-LEPINOY -LAGNEAU- SCHIPMAN LESCUT 12/12/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise FRUYTIER BOURGOGNE 04/12/2018 ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise METAL DEPLOYE RESISTOR 29/11/2018 PROCES VERBAL D ACCORD DES NEGOCIATIONS 2018 ET 2019 PORTANT SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE Accord d'entreprise METAL DEPLOYE RESISTOR 29/11/2018 AVENANT N°1 ACCORD RELATIF A L'ADAPTATION DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ‹ 1 2 ... 1208 1209 1210 1211 1212 1213 1214 ... 1285 1286 › CDD en cas de suppression de poste Lorsqu’un employeur décide de supprimer un poste de travail et que le titulaire a déjà définitivement quitté le poste de façon anticipée. Forfait jours : Décompte des jours travaillés Le forfait jours présente des obligations tant pour l'employeur que pour le salarié. Le CDD Travail Temporaire : Etablissement du Contrat Pour le travail temporaire, un écrit est nécessaire afin de constituer des contrats de : Frais de Déménagement et Contrat de travail Les frais engagés par le salarié qui déménage pour raisons professionnelles peuvent être remboursés moyennant un justificatif. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
