Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Prévoyance collective, autre que santé maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Accord d'entreprise BTP VACANCES 27/06/2018 Avenant n°1 du 27.06.2018 à l'accord relatif à la prévoyance du personnel de BTP Vacances du 5 décembre 2015 Accord d'entreprise BTP VACANCES 27/06/2018 Avenant n°1 du 27.06.2018 à l'accord relatif à la prévoyance du personnel de BTP Vacances du 5 décembre 2015 Accord d'entreprise GARANCE 25/10/2018 Accord collectif instituant un régime de prévoyance obligatoire Accord d'entreprise GARANCE 25/10/2018 Accord collectif instituant un régime de prévoyance obligatoire Accord d'entreprise ADAPEI 69 20/12/2018 Avenant à l'accord prévoyance Accord d'entreprise IMMO DE FRANCE RHONE ALPES 20/12/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PREVOYANCE-GARANTIES COLLECTIVES D'INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES Accord d'entreprise LIEBHERR-COMPONENTS COLMAR SAS 25/10/2018 Accord relatif au régime de prévoyance - avenant à l'accord du 22 mars 2016 Accord d'entreprise TRB 15/10/2018 Accord d'Entreprise sur le Régime de Prévoyance du personnel relevant des niveaux G à J de la convention collective des industries céramiques de France Accord d'entreprise TRB 15/10/2018 Accord d'Entreprise sur le Régime de Prévoyance du personnel relevant des niveaux A à F de la convention collective des Industries Céramiques de France Accord d'entreprise APTAR STELMI SAS 22/10/2018 Protocole d'accord dans le cadre de l'obligation annuelle de négociation des salaires et de l'organisation du temps de travail au titre de l'année 2019 Accord d'entreprise ITHAC 06/11/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise STRATUS HEALTH & BEAUTY 13/11/2018 Accord d'entreprise conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018 Accord d'entreprise APTAR FRANCE SAS 14/11/2018 lA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES & LA QUALITE DE VIE AU TITRE DE L'ANNEE 2019 Accord d'entreprise LABORATOIRES BEA 24/01/2019 NAO 2019 Accord d'entreprise SECANIM SUD-EST 29/01/2019 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise SECANIM SUD-EST 29/01/2019 ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise GROUPAMA ANTILLES GUYANES 27/09/2018 Accord prévoyance Accord d'entreprise SOCIETE MARTINIQUAISE DE L'AIR LIQUIDE 31/10/2018 PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise DENTELLE SOPHIE HALLETTE 08/01/2019 ACCORD SALARIAL RELATIF A L ANNEE 2019 Accord d'entreprise POLYFONT 25/01/2019 Avenant à l'accord sur un système de garanties collectives de prévoyance (salariés non affiliés à l'AGIRC - Salariés ne relevant pas de la Convention Collective Nationale du 14 mars 1947) Accord d'entreprise INTERCONTROLE 22/10/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES D'INTERCONTROLE Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 11/01/2019 AVENANT N°5 A L'ACCORD SPECIFIQUE RELATIF AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE INSTITUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DE L'EFS Accord d'entreprise ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG 11/01/2019 AVENANT N°6 A L'ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE SANTE INSTITUES PAR LA CONVENTION COLLECTIVE DE L'EFS Accord d'entreprise INDIGO PARK 27/12/2018 Négociation annuelle obligatoire - Protocole d'accord pour 2019 Accord d'entreprise DASSAULT AVIATION 11/01/2019 Accord sur la Qualité de Vie au Travail ‹ 1 2 ... 448 449 450 451 452 453 454 ... 497 498 › PERCO : gestion et fonctionnement Le PERCO fonctionne avec des: Chèque cadeau : que faire lorsque le cadeau dépasse le seuil des 5% Sauf règle des 5% le principe est la soumission aux cotisations sociales Compte Epargne Temps (CET) : liquidation et transfert Les modalités de gestion du Compte Epargne Temps sont définies par une convention ou un accord collectif - (article L.227-1 du Code du travail). Intéressement : liquidation et contentieux du versement L’intéressement est un dispositif d’épargne salariale qui est lié aux résultats et aux performances de l’entreprise. Intéressement : régime juridique L’intéressement a pour objectif d’associer collectivement les salariés aux résultats ou aux performances de l’entreprise (Article [fondement article="L.3312-1" code="travail"]). Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
