Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Prévoyance collective, autre que santé maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Accord d'entreprise NICOLLIN OCEAN INDIEN 07/04/2026 NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2026 Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 25/03/2026 Avenant à l'accord relatif au remboursement des frais de santé complémentaire au profit des salariés de l'UES Versalis Accord d'entreprise QUADIENT INDUSTRIE FRANCE 28/05/2026 Accord collectif de transition dans le cadre du transfert des salariés de l’activité Digital de l’UES Quadient Industrie et Technologies au sein de la société Serensia Accord d'entreprise MANIKHEIR 23/12/2025 Protocole d'accord NAO ManiKHeir SAS 25 26 Accord d'entreprise AVIBRESSE 31/12/2025 Avenant n°3 relatif à l'accord collectif du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" pour l'ensemble des salariés Accord d'entreprise AVIBRESSE 31/12/2025 Avenant n°1 relatif à l'accord collectif du 4/12/2024 instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés cadres Accord d'entreprise BABY COQUE SARL 31/12/2025 Avenant n°3 relatif à l'accord collectif du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" pour l'ensemble des salariés Accord d'entreprise ENVIE D'OEUFS SUD-EST 31/12/2025 Avenant n°1 relatif à l'accord collectif du 4/12/2024 instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés cadres Accord d'entreprise RD BEZIERS MEDITERRANEE 21/01/2026 PREVOYANCE NON CADRE Accord d'entreprise RD BEZIERS MEDITERRANEE 21/01/2026 ACCORD PREVOYANCE CADRE Accord d'entreprise RD BEZIERS MEDITERRANEE 21/01/2026 ACCORD FRAIS DE SANTE Accord d'entreprise ETEX FRANCE EXTERIORS 26/03/2026 accord collectif d'entreprise relative à un régime complémentaire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" Accord d'entreprise ENVIE D'OEUFS SUD-EST 31/12/2025 Avenant n°3 relatif à l'accord collectif du 05/12/2017 instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" pour l'ensemble des salariés Accord d'entreprise ANSAMBLE 27/10/2025 AVENANT N°7 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE NON-CADRES Accord d'entreprise SAICA PACK FRANCE 01/04/2026 Accord collectif portant définition des catégories objectives dans le cadre du régime "Incapacité, Invalidité, Décès" de la Société SAICA PACK FRANCE Accord d'entreprise STEF TRANSPORT NIORT 2 LA CRECHE 27/03/2026 Procès-verbal d’accord Négociation Annuelle : Rémunération – Temps de Travail – Valeur Ajoutée – Egalité Professionnelle – Qualité de Vie au Travail STEF TRANSPORT NIORT 2 - 2026 Accord d'entreprise MELIORIS 09/04/2026 NAO Accord d'entreprise MAIF SOLUTIONS FINANCIERES 20/03/2026 AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 8 OCTOBRE 2020 PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SOCOPLAN 27/03/2026 Négociations Annuelles Obligatoires 2026 Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 31/12/2025 Avenant n°3 relatif à l'accord collectif du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" pour l'ensemble des salariés Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 31/12/2025 Avenant n°1 à l'accord collectif du 4/12/2024 instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés cadres Accord d'entreprise IDEA TRANSPORT 20/05/2026 Avenant n°5 à l'accord collectif d'entreprise signé le 21/03/2022 Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 26/08/2025 Accord collectif formalisant le régime de prévoyance lourde incapacité, invalidité, décès Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 01/04/2026 accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail Accord d'entreprise EQUALINE 12/12/2025 Avenant de révision n° 4 à l’Accord Instituant un régime de garanties de remboursement de frais de santé et de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès » du 20/12/2012 ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 497 498 › Epargne salariale : suppression du forfait social Définition du forfait social : Intéressement : quelle répartition Tickets restaurants : prolongation du dispositif d’utilisation En juin dernier, le gouvernement avait annoncé relever le plafond d’utilisation des tickets restaurants afin d’augmenter le pouvoir d’achat des ménages et mettre en avant les restaurateurs Vos modèles d’accords de participation et d’intéressement Afin d’inciter les mécanismes d’épargne salariale et plus particulièrement ceux de participation et d’intéressement, Avantage en nature : suspension temporaire d’un logement de fonction Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
