Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise STS COMPOSITES FRANCE 09/07/2018 UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION DIVERS Accord d'entreprise KEOLIS CAEN MOBILITES 25/06/2018 la Prime Variable sur Objectifs des ACC/Vérificateurs Accord d'entreprise CENEXI HSC 06/06/2018 le statut du personnel et des éléments de rémunération Accord d'entreprise CWI DISTRIBUTION 21/01/2019 accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise L'EST ECLAIR 29/01/2019 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES 03/12/2018 NAO 2018 Accord d'entreprise ORSAC 28/01/2019 ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ATTRACTIVITÉ Accord d'entreprise ORSAC 28/01/2019 ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ATTRACTIVITÉ Accord d'entreprise PI INSTALL 15/02/2019 ACCORD ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT Accord d'entreprise HEXCEL COMPOSITES 30/11/2018 Accord d'entreprise portant sur les modalités de la Prime de Remplacement Accord d'entreprise CONDITIONNEMENT-DECHETS-BETON 22/01/2019 NAO 2019 Accord d'entreprise UDAF 06/02/2019 Un procès-verbal d'accord partiel NAO Accord d'entreprise GARAGE DES TAXIS G7 16/01/2019 Un accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise PARC ZOOLOGIQUE ET DE LOISIRS 10/07/2018 ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EMPLOYEURS DES CE DU GPF ET DE SON CCGPF 16/10/2018 AVENANT N° 12 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES PERSONNELS DES COMITES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE CENTRAL DU GROUPE PUBLIC FERROVIAIRE DU 19 MARS 2010 - MISE EN PLACE D'UNE GRATIFICATION EXCE Accord d'entreprise HILL-ROM SAS 14/12/2018 ACCORD NAO 2019 Accord d'entreprise DELQUIGNIES STOCKAGE MORTAGNE 23/01/2019 Accord sur la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise SOCIETE AJACCIENNE DES GRANDS MAGASINS 26/12/2018 NAO 2018 - 3ème collège Accord d'entreprise COMITE ETABLIS PARIS CREDIT LYONNAIS 05/02/2019 Mesure d'urgence économique et sociale portant sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise RESTAURANTS COMITE ETAB CREDIT LYONNAI 05/02/2019 Mesure d'urgence économique et sociale portant sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise ALKAN 29/01/2019 accord collectif instituant une PE de pouvoir d'achat Accord d'entreprise OGEC TEILHARD DE CHARDIN (NAO 2019 ) 01/09/2018 Protocole d'accord Negociation annuelle obligatoire 2018 Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (NAO 2019 SALAIRES) 05/02/2019 Accord d'entreprise Augmentation générale des salaires 2019 Accord d'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIEN 23/10/2018 Réarmement des signaux d'alarme à distance sur la ligne A du RER Accord d'entreprise BWT FRANCE 30/01/2019 PV d'accord NAO 2019 : augmentations salariales, égalité professionnelle H/Fet organisation du travail ‹ 1 2 ... 2315 2316 2317 2318 2319 2320 2321 ... 2471 2472 › Versement d'indemnités kilométriques : fonctionnement L'employeur peut rembourser le salarié qui utilise sa voiture, un vélomoteur, un scooter ou une moto pour ses déplacements professionnels en lui versant des indemnités kilométriques. Epargne salariale : suppression du forfait social Définition du forfait social : Modalités de répartition de l'intéressement Pour éviter tout risque de discrimination entre les salariés et afin que le caractère collectif de l'intéressement soit respecté, Participation des salariés : gestion de la réserve spéciale D’après l’article [fondement article="L.3323-2" code="travail"] l’accord de participation prévoit l’affectation des sommes : Carte essence : régime fiscal et social Une gestion rigoureuse de la carte essence par l’employeur Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
