Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise DEFINOX SAS 05/11/2018 Un Accord relative aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 & portant sur la Période du 01/01/2019 au 31/12/2019 Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DE L'EUROPE 02/11/2018 Un Accord d'Entreprise concernant la Mise-en-Place du 13ème Mois Accord d'entreprise THERMO ELECTRON LED SAS 10/10/2018 Un Accord Collectif portant sur la Prime de Vacances Accord d'entreprise GASCOGNE ENERGIES SERVICES 18/09/2018 Mensualisation de la gratification de fin d'année (13ème mois) Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 08/11/2018 Accord d'entreprise 2019 relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour le personnel médical Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 08/11/2018 Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019 pour le personnel non médical Accord d'entreprise DESERT SERVICES 14/11/2018 LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise LE FOURNIL BITTERROIS 26/10/2018 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 FOURNIL BITERROIS Accord d'entreprise ELTA 18/07/2018 Accord relatif aux Negociations annuelles obligatoires 2017-2018 Accord d'entreprise CEPL FLEURY 29/06/2018 LA NAO 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL & LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE. Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 07/11/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION EUROPE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES HORAIRES ET TEMPS DE SERVICE MENSUELS DE REFERENCE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ETABLISSEMENTS DE LONGUEIL SAI Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION EUROPE FRANCE 07/11/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE XPO DISTRIBUTION EUROPE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES HORAIRES ET TEMPS DE SERVICE MENSUELS DE REFERENCE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ETABLISSEMENTS DE LONGUEIL SAI Accord d'entreprise ZURFLUH FELLER 26/09/2018 ACCORD SUR LE TRAVAIL DE WEEK-END EQUIPE DE SUPPLEANCES ET LES ASTREINTES Accord d'entreprise PLANETE PAIN 14/08/2018 AVENANT 4 A L ACCORD COLLECTIF SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE SEGUIN MOREAU ET COMPAGNIE 25/04/2018 LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - ACCORD SUR LES SALAIRES Accord d'entreprise CAPEB BDR 15/10/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DES PRIMES D'ASSIDUITE, DE TRANSPORT, DE VACANCES, ET DE LA GRATIFICATION DE FIN D'ANNEE Accord d'entreprise SA DE L'EDEN BEACH CASINO 30/10/2018 ACCORD RELATIF A UN MODE DE REMUNERATION SPÉCIFIQUE POUR LES SALARIES DES JEUX DE TABLE Accord d'entreprise CHANEL PARFUMS BEAUTE 09/01/2018 ACCORD SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 Accord d'entreprise FMB 20/08/2018 Accord sur les salaires Accord d'entreprise PEP 27/04/2018 ACCORD NAO Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 14/12/2017 ACCORD RELATIF A LA PRIME LIEE AU CITS 2017 Accord d'entreprise ADAPEI MORB PAPILLONS BLANCS 28/03/2018 PV DE CLOTURE NAO 2017 Accord d'entreprise SCHRUB INDUSTRIE 04/05/2018 un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire pour 2018 Accord d'entreprise BOUCAN CANOT 26/09/2018 PV ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise DIALIG 18/07/2018 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 ‹ 1 2 ... 2355 2356 2357 2358 2359 2360 2361 ... 2471 2472 › Plan d’épargne en entreprise : les différents plans existants Définition Conditions d’exonération de charges des indemnités kilométriques L'employeur peut, sans avoir à réintégrer les sommes dans l'assiette des cotisations, prendre en charge tout ou partie des frais exposés par le salarié qui utilise son véhicule personnel Régime juridique et fiscal des stock-options Le régime juridique des stock-options Avantage en nature : suspension temporaire d’un logement de fonction PEI : Quelle distinction avec le PEE ? Il est possible d’instaurer un PEI via un accord collectif ([fondement article="L.3333-2" al="2" code="travail"]). Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas