ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30032579200038

• Avenant n° 2 accord collctif sur l'aménagement du temps de travail (T06124060472)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ACCUEIL ET SOINS AUX PERSONNES EPILEPTIQUES ET CEREBROLESEES

• Avenant n°3 accord collectif sur l'aménagement du temps de travail (T06124060474)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 accord collectif sur l'aménagement du temps de travail (T06124060352)
  Début : 26/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au nombre de collèges dans le cadre des élections professionnelles (T06124060227)
  Début : 29/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux modalités de vote dans le cadre des élections professionnelles (T06124060197)
  Début : 09/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail (T06124060191)
  Début : 12/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise concernant la régularisation des fais pour les contrats professionnels et contrats d'apprentissage (T06123060147)
  Début : 20/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise prorogation des mandats du CSE (T06123060076)
  Début : 18/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T06121001598)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels et bilans de parcours (T06120001474)
  Début : 18/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la création du Comité Social et Economique (T06119000935)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A06118001333)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le télétravail (T06123060126)
  Début : 14/11/2023 Fin : 14/11/2026
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06124060475)
  Début : 31/07/2024 Fin : 31/07/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES (T06122002182)
  Début : 29/04/2022 Fin : 29/04/2025
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06123060017)
  Début : 01/08/2023 Fin : 01/08/2024
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T06123002689)
  Début : 07/12/2022 Fin : 07/12/2023
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06120001184)
  Début : 13/02/2020 Fin : 13/02/2021
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidemie de COVID 19 (T06120001330)
  Début : 05/08/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (A06118001334)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Négociation Annuelle Obligatoire (T06118000453)
  Début : 18/12/2018 Fin : 17/12/2019
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06119000717)
  Début : 19/03/2019 Fin : 19/03/2019
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