SELENCIA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35219116701322

• PV Portant accord sur les NAO au sein de l'UES Groupe SELENCIA (T09226079540)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SELENCIA

• Accord d'entreprise sur l'égalité entre les femmes et les hommes au sein de l'UES GROUPE SELENCIA (T09225076194)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SELENCIA

• Avenant à l'accord portant reconnaissance d'unité économique et sociale (T09225072565)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SELENCIA

• Avenant a l 'accord d'entreprise sur la mise en place d'un CET (T09225072566)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SELENCIA

• PV ACCORD PORTANT SUR LES NAO AU SEIN DE L'UES GROUPE SELENCIA (T09225071534)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SELENCIA

• Accord portant sur la rémunération des responsables développement CGP (T09224064676)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SELENCIA

• PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’UES GROUPE SELENCIA (T09224063861)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SELENCIA

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’UES GROUPE AGEAS EN FRANCE (T09223060493)
  Début : 19/09/2023 Fin : 18/09/2027
  Accord d'entreprise SELENCIA

• Accord d'entreprise portant sur le partage de la valeur au sein de l'UES Groupe SELENCIA (T09224067238)
  Début : 10/07/2024 Fin : 09/07/2025
  Accord d'entreprise SELENCIA