Accords d'entreprise : Assurance vie

Accord d'entreprise (PARNASSE MAIF) MAIF VIE 02/04/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 08/03/2019
accord sur l'organisation et le fonctionnement du comité social et économique des ACM GIE
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 23/01/2020
Accord portant sur l'extension du service d'assistance au réseau et aux clients de la Fédération Antilles Guyane
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 25/02/2021
accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail ainsi que sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 02/12/2022
Accord portant sur l’adaptation de certaines règles relatives au temps de travail pour assurer une continuité de service ou en cas de travaux exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 02/02/2023
accord d’entreprise portant sur la constitution d’une Unité Economique et Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 20/12/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein des Assurances du Crédit Mutuel
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 11/05/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL
AVENANT

Accord d'entreprise ACM 31/05/2023
AVENANT N° 1 A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DES ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL GIE
AVENANT

Accord d'entreprise ACM 17/07/2023
Accord en faveur des salariés en situation de handicap et des salariés proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 06/03/2025
Accord portant sur la qualité de vie et des conditions de travail ainsi que sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 05/11/2025
Accord en faveur des salariés en situation de handicap et des salariés proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise ACM GIE 20/06/2018
Accord collectif de transition
ACCORD

Accord d'entreprise AFI ESCA 28/11/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFI ESCA 24/01/2024
ACCORD ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise AFI.ESCA 10/10/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 10/10/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 08/11/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AFI.ESCA 08/11/2017
AVENANT N° 4 - ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 26/06/2018
ACCORD DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise AFI.ESCA 26/06/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 26/06/2018
AVENANT 1 ACCORD INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 21/06/2019
AVENANT n°5 A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 17/09/2019
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFI.ESCA 20/01/2020
AVENANT 6 A L ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT