Accords d'entreprise : Assurance vie

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (178 accords)

ACM

Accord d'entreprise ACM 08/03/2019
accord sur l'organisation et le fonctionnement du comité social et économique des ACM GIE
ACCORD

Accord d'entreprise ACM 23/01/2020
Accord portant sur l'extension du service d'assistance au réseau et aux clients de la Fédération Antilles Guyane
ACCORD

AFI.ESCA

Accord d'entreprise AFI.ESCA 10/10/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 10/10/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 08/11/2017
AVENANT N° 4 - ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 08/11/2017
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AFI.ESCA 26/06/2018
ACCORD DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise AFI.ESCA 26/06/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 26/06/2018
AVENANT 1 ACCORD INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 21/06/2019
AVENANT n°5 A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 17/09/2019
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AFI.ESCA 20/01/2020
AVENANT 6 A L ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 10/10/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AFI.ESCA 10/10/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

AGEAS FRANCE

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 19/03/2018
Procès verbal d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 06/04/2018
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail au sein de l'UES Groupe Ageas en France
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 04/04/2018
Accord sur les interventions programmées et les astreintes du personnel des services informatiques
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 22/11/2018
Accord Entreprise portant sur la structure de la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 19/03/2019
Procès-verbal portant sur les négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Groupe AGEAS en France
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 19/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la rémunération variable des responsables de développement partenariats cgpi
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 19/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la rémunéartion dvariable des chargés de développement partenariats CGPI
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 30/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUIE SOCIAL AU SEIN DE L'UES GROUPE AGEAS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 30/07/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNEARTION VARAIABLE DES RESPONSABLES DE DEVELOPPEMENT PARTENARIATS CGPI
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 30/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMEBRES DU COMITE D'ENTREPRISE DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES GROUPE AGEAS EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 30/07/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION VARIABLE DES CHARGE DE DEVELOPPEMENT PARTENARIATS CGPI
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 17/10/2019
Protocole accord préélectoral concernant les élections du CSE au sein de l'UES Groupe Ageas en France
ACCORD

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 04/11/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU SEIN DE L'UES GROUPE AGES EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AGEAS FRANCE 13/03/2020
PROCES VERBAL D’ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’UES GROUPE AGEAS EN FRANCE
ACCORD

APICIL ASSURANCES

Accord d'entreprise APICIL ASSURANCES 28/05/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION SUITE A L'INTEGRATION DES SALARIES DE COURTAGE ET SYSTEME AU SEIN D'APICIL EPARGNE
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL ASSURANCES 28/05/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

APICIL EPARGNE

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 28/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise APICIL EPARGNE 19/12/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONTRAT FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE
ACCORD

ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR

Accord d'entreprise ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 10/01/2019
PV D'ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 08/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

ASSURANCES CREDIT MUTUEL NORD VIE

Accord d'entreprise ASSURANCES CREDIT MUTUEL NORD VIE 02/11/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INTEGRATION DE LA PRIME DITE <> DANS LA REMUNERATION FIXE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSURANCES CREDIT MUTUEL NORD VIE 21/11/2017
UN ACORD D'ENTREPRISE SUR LA STRUCTURE DE VERSEMENT DE LA REMUNERATON
ACCORD

AXA ANTILLES GUYANE

Accord d'entreprise AXA ANTILLES GUYANE 03/07/2019
Protocole d'Accord sur les salaires et le temps de travail de l'année 2019 collaborateurs administratifs
ACCORD

Accord d'entreprise AXA ANTILLES GUYANE 03/07/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation salariale 2019 du personnel commercial salarié
ACCORD

BPCE VIE

Accord d'entreprise BPCE VIE 28/06/2018
Accord d'accompagnement Move#2018
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE VIE 28/06/2018
PROCÈS-VERBAL RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE BPCE VIE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE VIE 08/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CSE UES NA MAP
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE VIE 12/07/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UES NA-MAP
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE VIE 12/07/2019
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI DE CONSULTATION DU CSE DE L'UES NA-MAP SUR LA SITUATION ECONOMIQUE ET FINANCIERE AU TITRE DE L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE VIE 12/07/2019
PROCÈS-VERBAL RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'UES NA-MAP
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE VIE 30/09/2019
Avenant à l'accord délai consultation situation financiere 2018
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE VIE 13/01/2020
Accord portant sur le délai consultation du CSE politique sociale 2018
ACCORD

CNP ASSURANCES

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 20/04/2018
Avenant à l'accord relatif à la QVTde CNP Assurances, signé le 20 avril 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 14/12/2018
Accord sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 17/12/2018
Accord relatif à un régime collectif de prévoyance complémentaire ds collaborateurs de CNP Assurances
ACCORD

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 15/02/2019
Accord GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 30/01/2019
Accord visant à la mise en place d'une prime exceptionnelle dite de Pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 04/04/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
AVENANT

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 20/07/2019
Accord relatif à la mise en place de vote électronique pour les élections du comité social et économique de CNP Assurances
ACCORD

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 01/10/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE de CNP Assurances
ACCORD

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 01/10/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du CSE de CNP Assurances
ACCORD

Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 19/12/2019
QVT - Accord de prorogation
ACCORD

FEDERATION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE 10/04/2018
AVENANT N° 1 PORTANT REVISION PARTIELLE A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 DECEMBRE 2011 - FEDERATION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE 09/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SALARIAL DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR LA FEDERATION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE 11/02/2020
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONSULTATIONS RECURRENTES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FEDERATION NATIONALE DES GROUPEMENTS DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE
ACCORD

GENERALI FRANCE

Accord d'entreprise GENERALI FRANCE 02/03/2018
Accord sur la composition et le fonctionnement du comité de groupe Generali en France
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI FRANCE 24/10/2019
Accord sur le fonctionnement et la composition du Groupe Generali en France
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI FRANCE 03/06/2020
Accord sur les mesures d'adaptation nécessaires à la préservation de la Santé des collaborateurs et méthodologie sur le fonctionnement du Dialogue Social et des Instances au sein de l'Entreprise Generali France dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI FRANCE 10/06/2020
Accord du 10 juin 2020 conclu dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 du Réseau Commercial de la France Assurances Conseil
ACCORD

GENERALI VIE

Accord d'entreprise GENERALI VIE 01/06/2018
Avenant a l'accord du 10/11/2010 sur le variable et la prime d'équipe conclu dans le cadre de la NAO des administratifs de l'Entreprise G F A
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALI VIE 01/06/2018
Accord sur l'organisation, la durée du temps de travail et sur le télétravail des collaborateurs relevant de l'établissement des DMSMO
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 01/06/2018
accord sur les taux d'atteinte de objectifs des ingénieurs développement, des inspecteurs courtage Iard, des souscripteurs prévention entreprise et inspecteurs expert agricoles
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 01/06/2018
accord sur les taux d'atteinte des objectifs des ingénieurs développement, inspecteurs courtage IARD,expert agricoleconfirmés et SPE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 29/08/2018
NAO 2018 Réseau Commercial LFAC
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 29/08/2018
NAO Rémunération Chargés Développement de l'activité Rémunération 20-300
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 05/12/2018
Avt n°1 du 5 déc 2018 à l'accord du 12 janv 2016 relatif à l'organisation du travail des services de Chargés de Relations Clientèle
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALI VIE 15/10/2018
Accord relatif à l'actualisation du périmètre de l'UES Generali France
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 26/11/2018
accord relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux pour les élections professionnelles 2019 au sein de l'Entreprise Generali France
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 14/01/2019
Accord relatif à l'organisation sociale de l'entreprise Generali France et au fonctionnement du dialogue sociale
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 11/02/2019
accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres des CSE de l'Entreprise Generali France
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 14/05/2019
Accord relatif a la négociation annuelle obligatoire 2019 des producteurs salariés de base et échelons intermédiaires
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 14/05/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 des inspecteurs du cadre
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 15/05/2019
accord conclu dans le cadre de lanégociation annuelle obligatoire 2019 du réseau commercial de la France Assurances Conseil
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 19/04/2019
Avt 1 à l'accord du 2 dec 2015 sur l'evolution des PSB EI en 2ème partie de carriere
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALI VIE 24/04/2019
Rémunération des inspecteurs managers performances du RSG
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 24/04/2019
Accord relatif à la rémunération des Inspecteurs Managers développment
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 19/04/2019
Avt 1 à l'accord du 2 dec 2015 sur la valorisation de la fonction vente et conseils de CC du RSG
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALI VIE 24/04/2019
accord relatif a la remuneration des responsables de secteur conseillers commerciaux du Reseau Salarie de Generalir
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 15/05/2019
Avenant n°5 à l'accord du 18 décembre 2002 concernant la Prévoyance des collaborateurs de l'Entreprise Generali France
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALI VIE 15/05/2019
Avenant n°11 à l'accord du 15 décembre 2004 concernant les frais de santé au sein de l'Entreprise Generali France
AVENANT

Accord d'entreprise GENERALI VIE 24/04/2019
Accord relatif à la rémunération des responsables de secteur inspecteurs experts du réseau salarié de Generali
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 24/04/2019
Accord relatif à la rémunération des responsables de secteur inspecteurs experts du réseau salarié de Generali
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 05/02/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES AU SEIN DE L'ENTREPRISE GENERALI FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 16/12/2019
Protocole d'intention en vue de la conclusion d'un accord relatif aux métiers du réseau salarié de Generali
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 14/01/2020
Accord relatif à l'organisation du travail des services de Chargés de Relation Clientèle
ACCORD

Accord d'entreprise GENERALI VIE 24/01/2020
Avenant à l'accord relatif aux modalités de rémunération des Inspecteurs Courtage VIE
AVENANT

GMF VIE

Accord d'entreprise GMF VIE 21/01/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIE.E.S DU PLATEAU TÉLÉPHONIQUE DE GMF VIE
AVENANT

Accord d'entreprise GMF VIE 17/10/2017
Accord collectif relatif au temps de travail des salarié.e.s du plateau téléphonique de GMF Vie
ACCORD

GRESHAM

Accord d'entreprise GRESHAM 27/09/2017
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE GRESHAM
ACCORD

Accord d'entreprise GRESHAM 18/12/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE GRESHAM SA
ACCORD

Accord d'entreprise GRESHAM 21/09/2017
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE GRESHAM
ACCORD

Accord d'entreprise GRESHAM 01/02/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE GRESHAM
AVENANT

Accord d'entreprise GRESHAM 13/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GRESHAM 22/05/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA CLAUSE DE RESPIRATION DE L'AGIRC ARRCO AFIN D'ADHERER AUX INSTITUTIONS AGIRC ARRCO DU GROUPE APICIL
ACCORD

Accord d'entreprise GRESHAM 17/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise GRESHAM 04/03/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE GRESHAM
ACCORD

GROUPAMA GAN VIE

Accord d'entreprise GROUPAMA GAN VIE 22/10/2018
EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA GAN VIE 15/02/2019
Accord sur la prise en compte de l'exercice de mandats de représentation du personnel dans la détermination de la rémunération variable des Inspecteurs de Groupama Gan Vie
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPAMA GAN VIE 15/02/2019
Avenant à l'accord relatif au statut collectif des salariés inspecteurs de la Direction Commerciale de Groupama Gan Vie
AVENANT

Generali Vie

Accord d'entreprise Generali Vie 30/01/2019
accord conclu dans le cadre de la NAO salariale 2019 de l'établissement DMSMO
ACCORD

IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION S

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION S 25/10/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IMPERIO ASSURANCES ET CAPITALISATION S 24/07/2019
Avenant portant révision de l'accord sur la durée du travail du 1er février 2000 relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 27/10/2017
AVENANT N° 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31 MARS 2000
AVENANT

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 08/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 10/01/2018
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 22/01/2020
PROCÈS-VERBAL D'ACCORD PARTIEL RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 11/02/2020
AVENANT N° 8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31 MARS 2000
AVENANT

MAAF VIE

Accord d'entreprise MAAF VIE 16/01/2019
Accord portant sur le système de rémunération des chargés d'affaires du domaine d'activité conseil et vente au sein de la société MAAF VIE
ACCORD

MACIF FINANCE EPARGNE

Accord d'entreprise MACIF FINANCE EPARGNE 30/01/2019
Accord relatif au travail ponctuel du samedi au sein de la Direction Relation Client et Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise MACIF FINANCE EPARGNE 21/02/2019
Avenant n°3 à l'accord sur les relations sociales du 6 décembre 2002
AVENANT

Accord d'entreprise MACIF FINANCE EPARGNE 15/03/2019
Avenant n°4 à l'accord sur les relations sociales du 6 décembre 2002
AVENANT

Accord d'entreprise MACIF FINANCE EPARGNE 21/06/2019
Accord relatif à la rémunération variable relatif à l'exercice 2019
ACCORD

MEDICIS

Accord d'entreprise MEDICIS 27/11/2018
accord collectif sur le teletravail
ACCORD

METLIFE EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COM

Accord d'entreprise METLIFE EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COM 17/05/2018
Accord collectif relatif à la prime liée à la médaille d'honneur du travail
ACCORD

Accord d'entreprise METLIFE EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COM 04/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE METLIFE
ACCORD

Accord d'entreprise METLIFE EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COM 18/04/2019
Accord collectif de méthode, dans le cadre du projet de réorganisation et de la mise en place d’un plan de sauvegarde de l’emploi de la succursale française de la société METLIFE EUROPE DAC
ACCORD

Accord d'entreprise METLIFE EUROPE DESIGNATED ACTIVITY COM 06/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE METLIFE FRANCE
ACCORD

MONCEAU PATRIMOINE CONSEIL

Accord d'entreprise MONCEAU PATRIMOINE CONSEIL 22/03/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET SON ORGANISATION - MONCEAU PATRIMOINE CONSEIL
ACCORD

MUT DES ENTREP ET INDEP COM INDUST SER

Accord d'entreprise MUT DES ENTREP ET INDEP COM INDUST SER 23/04/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

MUTAVIE

Accord d'entreprise MUTAVIE 01/03/2018
Avenant n°19 à l'accord d'Aménagement et de Réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTAVIE 01/03/2018
Accord sur la revalorisation annuelle des salaires pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MUTAVIE 28/11/2018
Avenant 1 à l'Accord sur l'implication des salariés dans la Société Européenne MUTAVIE
AVENANT

Accord d'entreprise MUTAVIE 30/01/2019
Accord relatif au travail ponctuel du samedi au sein de la Direction Relation Client et Gestion
ACCORD

Accord d'entreprise MUTAVIE 21/02/2019
Avenant n°3 à l'accord sur les relations sociales du 6 décembre 2002
AVENANT

Accord d'entreprise MUTAVIE 15/03/2019
Avenant n°4 à l'accord sur les relations sociales du 6 décembre 2002
AVENANT

MUTEX

Accord d'entreprise MUTEX 22/12/2017
ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE MUTEX - VOLET SALAIRES ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MUTEX 21/02/2018
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A « LA RENOVATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE MUTEX »
ACCORD

Accord d'entreprise MUTEX 16/04/2018
Accord d'entreprise portant sur «L'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la Qualité de Vie au Travail et la déconnexion »
ACCORD

Accord d'entreprise MUTEX 19/12/2018
Accord portant sur les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise MUTEX 11/01/2019
Accord collectif sur la gestion des emplois et parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise MUTEX 27/04/2020
Avenant n°1 accord d'adaptation relatif à la rénovation du Dialogue Social au sein de Mutex
AVENANT

MUTEX - AVT 4

Accord d'entreprise MUTEX - AVT 4 09/07/2018
Avenant n°4 à l'accord sur l'aménagement et la durée du temps de travail
AVENANT

MUTEX - AVT 5

Accord d'entreprise MUTEX - AVT 5 20/11/2019
Avenant n°5 à l'accord collectif sur l'Aménagement et le Durée du Temps de Travail
AVENANT

MUTEX AVT 3

Accord d'entreprise MUTEX AVT 3 14/12/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

PREPAR VIE

Accord d'entreprise PREPAR VIE 07/06/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PREPAR VIE 11/02/2019
Procès verbal d'accord sur les salaires au titre de l'année 2019
ACCORD

PREPAR-VIE

Accord d'entreprise PREPAR-VIE 23/06/2020
ACCORD UNIQUE PORTANT SUR LE CONTRAT DE GENERATION ET QUALITE DE VIOE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PREPAR-VIE 23/06/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR

Accord d'entreprise PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR 12/02/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du Comité économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR 20/03/2019
Avenant N°4 à l'accord du 11/10/2016 sur les rémunérations du réseau commercial
AVENANT

Accord d'entreprise PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR 15/10/2019
Accord sur l'indemnisation des représentants du personnel et organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR 15/10/2019
Avenant n°6 à accord sur les rémunérations du réseau commercial
AVENANT

Accord d'entreprise PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR 15/10/2019
Avenant n°6 à accord sur les rémunérations du réseau commercial
AVENANT

Accord d'entreprise PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR 13/12/2019
Accord sur les salaires au siège social en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR 13/12/2019
Accord sur la programmation du temps de travail au siège social en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR 13/12/2019
Accord d'entreprise négociation sur les salaires du réseau commercial en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOIR VIE GROUPE PREVOIR 13/12/2019
Avenant n°7 à l'accord du 11/10/2016 sur les rémunérations du réseau commercial
AVENANT

PREVOIR-VIE

Accord d'entreprise PREVOIR-VIE 13/12/2018
Accord d'entreprise sur les salaires au siège social en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOIR-VIE 13/12/2018
Accord d'entreprise sur la programmation du temps de travail en 2019
ACCORD

SOGECAP

Accord d'entreprise SOGECAP 24/11/2017
ACCORD DE COUVERTE FRAIS DE SOINS DE SANTE COMPLEMENTAIRE POUR LE PERSONNEL DE SOGECAP
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECAP 16/04/2018
Négociation obligatoire 2018 portant sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECAP 18/12/2018
Accord de télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECAP 18/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

SPHERIA VIE

Accord d'entreprise SPHERIA VIE 23/03/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 1/12/2001
AVENANT

Accord d'entreprise SPHERIA VIE 01/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail, à la mise en place de nouveaux modes de travail et au droit à la déconnexion
ACCORD

STE SPHERIA VIE

Accord d'entreprise STE SPHERIA VIE 17/05/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés de SPHERIA VIE au sein d'HARMONIE MUTUELLE
ACCORD

SURAVENIR

Accord d'entreprise SURAVENIR 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 21/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 15/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) AU SEIN DE SURAVENIR
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 25/04/2018
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein de Suravenir
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 07/06/2018
Prolongation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 06/12/2018
Un Avenant à l'accord collectif relatif à le Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de Suravenir
AVENANT

Accord d'entreprise SURAVENIR 21/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 REMUNERATION, TEMPS DE TRVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 20/03/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les elections professionnelles des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 28/03/2019
Un accord d'Entreprise sur la communication des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 29/04/2019
Un Avenant à l'accord sur le régime complémentaire santé prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise SURAVENIR 13/05/2019
UN ACCORD ANTICIPATION RETRAITE
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 27/05/2019
Un Accord collectif relatif à la composition, a l'aménagement du CSE et à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 22/10/2019
Un Accord relatif à l'exercice du droit syndical au sein de Suravenir
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 28/11/2019
Accord sur le régime complémentaire santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 13/12/2019
Accord d'entreprise de don de congés entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 14/02/2020
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SURAVENIR 24/06/2020
Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD