AHLSTROM ARCHES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42872066800022

• Un protocole d'accord concernant la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T08825061169)
  Début : 27/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AHLSTROM ARCHES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08824060516)
  Début : 30/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'entreprise portant révision du "Protocole d'accord retraites anticipées Amiante" du 23 décembre 1999 (T08822003413)
  Début : 30/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08822003143)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CHANGEMENTS COLLECTIFS DE CALENDRIER ANNUEL DE TRAVAIL (T08822002897)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T08821002684)
  Début : 27/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T08821002489)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 09/04/2020 CONCERNANT LA CONTINUITE DE L'ACTIVITE (T08820001891)
  Début : 24/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T08820001653)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA CONTINUITE DE L'ACTIVITE SIGNE LE 09/04/2020 (T08820001655)
  Début : 13/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA CONTINUITE DE L'ACTIVITE (T08820001517)
  Début : 17/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AINSI QUE DE LA BDES (T08819001110)
  Début : 27/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T08818000050)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION AU SEIN DE LA SOCIETE MUNKSJÖ SAS 2026 - 2029 (T08826061726)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• Un accord d'entreprise concernant la Prime de Partage de la Valeur 2025 (T08825061168)
  Début : 27/03/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord Méthode (T08825061443)
  Début : 15/07/2025 Fin : 05/09/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) (T08822003337)
  Début : 01/09/2022 Fin : 30/08/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08821002180)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE (Election des membres du CSE) (T08823060108)
  Début : 02/11/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T08822003439)
  Début : 29/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD DE METHODE CONCERNANT LE CALENDRIER DE CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUR LE PROJET DE CESSION D L'ACTIVITE DECOR A UNE FILIALE d'Ahlström Capital (T08822003278)
  Début : 20/07/2022 Fin : 03/09/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE PASSAGE EN 5X8 DES MP23 ET PM24 (T08821002685)
  Début : 18/10/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021 (T08821002490)
  Début : 10/05/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MESURES PERMETTANT LA CONTINUITE DE L'ACTIVITE DU 1ER JANVIER AU 30 JUIN 2021 (T08821002235)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08820001654)
  Début : 15/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d'Accord Preélectoral (T08819001210)
  Début : 09/11/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE (T08819001204)
  Début : 07/11/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE (T08819001109)
  Début : 01/10/2019 Fin : 31/12/2019
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