ADAR Sambre Avesnois

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31716743500021

• Accord collectif relatif à la prise en charge des frais de formations et réunions (T59L25068605)
  Début : 12/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Accord collectif relatif aux congés payés (T59L25068408)
  Début : 12/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RPS (T59L25067622)
  Début : 04/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Accord collectif relatif aux congés payés (T59L23061170)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps (T59L23061172)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Accord collectif relatif aux modalités d'organisation de l'utilisation du numérique et des téléphones (T59V23002896)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T59V23002678)
  Début : 27/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (T59V22002315)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Accord de prise en charge kilomètres (T59V22002316)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• accord collectif relatif a la durée l'organisation et l'aménagement fi temps de travail (T59L19007376)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• accord sur la création du comité social et économique de l'ADAR SAMBRE AVESNOIS (T59L19005072)
  Début : 14/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59V22001914)
  Début : 25/02/2022 Fin : 24/02/2025
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T59L19004630)
  Début : 09/01/2019 Fin : 09/01/2022
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Avenant N°1 Accord sur la mise en oeuvre du télétravail (T59V20000928)
  Début : 09/01/2019 Fin : 08/01/2022
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois

• Accord d'Entreprise sur l'utilisation des outils numériques et le droit à la déconnexion (T59L18001839)
  Début : 26/01/2018 Fin : 25/01/2021
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• Protocole d'accord préélectoral pour les élections professionnelles (T59L19005068)
  Début : 21/02/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ADAR Sambre Avesnois