ALPTIS ASSURANCES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33524448900209

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES ALPTIS (T06924061665)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 JANVIER 2019 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UES ALPTIS (T06923060509)
  Début : 27/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T06923025467)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES ALPTIS (T06923025306)
  Début : 14/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• Accord relatif aux astreintes (T06922024082)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T06922022951)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T06922020792)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• Accord négociation annuelle obligatoire relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T06921016115)
  Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• Accord négociation annuelle obligatoire relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T06920011555)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• Accord négociation annuelle obligatoire relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T06919005242)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique UES Alptis (T06919004543)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T06918000432)
  Début : 01/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• UN ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD DU 6-1-2003 modifié les 19-11-2009 , 28-6-2011 et 17-7 2014 relatif aux regimes complémentaire de remboursement de frais médicaux et de prévoyance (A06918014036)
  Début : 30/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T06922024083)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES ALPTIS (T06923060261)
  Début : 27/06/2023 Fin : 07/12/2023
  Accord d'entreprise ALPTIS ASSURANCES