AML SYSTEMS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 51999840500020

• Accord collectif relatif à la prime de progrès de la société AML SYSTEMS (T00224060760)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T00220001506)
  Début : 08/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T00220001036)
  Début : 11/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Reconnaissance de la qualité d'établissement distincts des sites d'Hirson et du Bourget de la société AML SYSTEMS et à la mise en place du Comité social et économique central d'entreprise et des Comit (T00219000725)
  Début : 13/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T00219000602)
  Début : 19/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Adaptation des modalités d'information et de consultation et des négociations et aux modalités de fonctionnements des instances représentatives du personnel et des syndicats (T00219000340)
  Début : 19/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Reconnaissance de la qualité d'établissements distincts des sites d'Hirson et du Bourget de la société AML SYSTEMS et mise en place du CSE central et des CSE d'établissement (T00218000206)
  Début : 02/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Un avenant n°1 à l'accord collectif d'établissement du 15/12/2000 (A00217001853)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Un avenant n°2 à l'accord collectif sur les heures supplémentaires du 5/10/2011 (A00217001854)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Accord portant sur le maintien des cotisations de retraite complémentaire des salariés en congé de reclassement (T00226061493)
  Début : 19/01/2026 Fin : 31/03/2029
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Accord Collectif concernant la negociation annuelle obligatoire pour l'année 2025 sur la rémunération , le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société AML SYSTEMS (T00225061106)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Journée du 1er mai 2025 au sein de l'établissement de Hirson de la société AML Systems (T00225061155)
  Début : 30/04/2025 Fin : 09/05/2025
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Accord collectif concernant la négociation annuelle obligatoire pour 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société AML Systems (T00224060733)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Accord collectif portant sur la mise en place de l'activité partielle longue durée (APLD) (T00221002080)
  Début : 01/12/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise AML SYSTEMS

• Négociations annuelles obligatoires bloc1-2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T00221001831)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Négociations Annuelles Obligatoires du bloc 1- 2019 relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T00219000669)
  Début : 25/04/2019 Fin : 24/04/2020
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• Négociations Annuelles Obligatoires du Bloc 1 - 2018 relatif à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T00218000034)
  Début : 17/04/2017 Fin : 16/04/2019
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