APEI DE PERIGUEUX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78170365700218

• Accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail (T02425061024)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Accord relatif à la mise en place d'une BDESE (T02425060691)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Avenant 4 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail (T02425060652)
  Début : 08/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Avenant 3 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail (T02424060458)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Avenant 2 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail (T02423002593)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Accord d'entreprise relatif au télétravail 2025-2028 (T02425060800)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Accord d'entreprise relatif au périmètre et au fonctionnement du Comité Social et Économique (T02423060057)
  Début : 03/10/2023 Fin : 02/10/2027
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle du 21 mars 2025 (T02425060801)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Accords Séniors (T02423060131)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2026
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Accord d'entreprise relatif au télétravail du 12 octobre 2023 (T02423060130)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle du 12 janvier 2023 (T02423002300)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• Avenant 1 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail (T02422001895)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX

• ACCORD COLLECIF INSTAURANT LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T02423002357)
  Début : 20/02/2023 Fin : 25/02/2023
  Accord d'entreprise APEI DE PERIGUEUX