ARTEMIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80923388500015

• Avenant n° 1 de l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 3 mai 2016 (T03524062881)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Un Accord de Classification (T03524062585)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Un Accord Télétravail (T03624060251)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Accord relatif à la mise en place des forfaits jours (T03522011775)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Accord d'entreprise portant sur les délais de prise des congés complémentaires acquis dans le cadre de l'article 37 de la Loi N° 2024-364 du 22/04/2024 (T03525063775)
  Début : 30/01/2025 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Un Accord d'entreprise NAO sur la Rémunération 2025 (T03525064308)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire (T03624060248)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Un Accord Prime de Transport et Forfait Mobilité Durable 2024 (T03524062275)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Un Accord de Méthode Portant sur la Mise en Oeuvre de la Classification 2024 (T03524062491)
  Début : 25/05/2023 Fin : 24/05/2024
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Un Accord d'Entreprise Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération (T03524062492)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Accord relatif aux frais de transport des trajets "Domicile - Lieu de travail" et Forfait Mobilité Durable 2023 (T03523014518)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Accord d'entreprise sur les rémunérations des cadres (T03522011777)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Accord relatif aux frais de transport des trajets Domicile Lieu de travail et forfait mobilité durable (T03522011714)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Accord d'entreprise sur l'augmentation collective des salaires des catégories de personnel non cadres (T03522011435)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Accord d'entreprise sur l'augmentation collective des salaires des catégories de personnel non cadres (T03521009252)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Accord d'entreprise sur l'augmentation collective des salaires des catégories de personnel non cadres (T03519003842)
  Début : 01/10/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ARTEMIS

• Accord d'entreprise sur l'augmentation collective des salaires des catégories de personnel non cadres (T03518001391)
  Début : 01/10/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise ARTEMIS