ARTOIS EXPRESS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77815690100051

• Un Accord relatif au temps de travail (T06225063599)
  Début : 25/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• Accord relatif au télétravail de la société Artois Express (T06224062027)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• Accord relatif aux modalités de versement du 13ème mois (T06222008215)
  Début : 12/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• Accord relatif au temps de travail (T06222007309)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA STE ARTOIS EXPRESS (T06219003160)
  Début : 02/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• Accord relatif à la mise en place du CSE et à son périmètre au sein de la Sté Artois Express (T06219002096)
  Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• UN ACCORD COLLECTIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA SOCIETE ARTOIS EXPRESS DU GROUPE GEODIS (A06218006475)
  Début : 16/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (T06226064642)
  Début : 01/05/2026 Fin : 30/04/2029
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET A SON PERIMETRE ARTOIS EXPRESS (T06222008491)
  Début : 11/06/2023 Fin : 10/06/2027
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE ARTOIS EXPRESS (T06223009265)
  Début : 08/06/2023 Fin : 07/06/2027
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) portant sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail pour l’année 2026 (T06226064454)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T06222007565)
  Début : 22/06/2022 Fin : 21/06/2026
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (T06223009264)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2026
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l’organisation du temps de travail année 2025 (T06225062548)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD TELETRAVAIL (T06222006697)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise ARTOIS EXPRESS

• Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail année 2024 (T06224060780)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2023 (T06223008746)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T06220003607)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2023
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• Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires, effectifs, durée effective et l'organisation du travail année 2022 (T06222006778)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• NAO sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail ANNEE 2021 (T06221005203)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T06218001286)
  Début : 13/11/2018 Fin : 12/11/2021
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• Négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail année 2020 (T06220003609)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T06219001984)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PV ACCORD NAO 2018 (T06218000208)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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