ATRC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35036358600057

• AVENANT A L'ACCORD DE TELETRAVAIL DU 7 MARS 2025 N°1 (T03725062168)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRC

• ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ATRC (T03725061394)
  Début : 05/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRC

• Accord d'entreprise du 23/02/2022 relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail sur l'année (T03722003253)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATRC

• ACCORD SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (T03725061834)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/07/2029
  Accord d'entreprise ATRC

• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL (T03725061835)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/07/2029
  Accord d'entreprise ATRC

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE DES CADRES EXERCANT DES FONCTIONS HIERARCHIQUES (T03725061836)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/07/2029
  Accord d'entreprise ATRC

• ACCORD MODIFIANT L'ACCORD DU 23/02/2022 RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE (T03725061837)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/07/2029
  Accord d'entreprise ATRC

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - ACCORD DE METHODE (T03725061273)
  Début : 10/12/2024 Fin : 10/12/2028
  Accord d'entreprise ATRC

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DDE LA VALEUR POUR L'ANNEE 2025 (T03725062082)
  Début : 13/11/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ATRC