CHEMINS D'ESPERANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80826970800018

• AVENANT PORTANT SUR LES PARCOURS D'EVOLUTION PROFESSIONNELLE A L'ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T07520018296)
  Début : 06/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHEMINS D'ESPERANCE

• AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T07520018298)
  Début : 06/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHEMINS D'ESPERANCE

• Avenant à l'accord du 17 mars 2016 portant sur le temps et l'organisation du travail au sein de l'association Chemins d'Espérance (T07518004383)
  Début : 20/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHEMINS D'ESPERANCE

• Avenant à l'accord du 17 mars 2016 portant sur le temps et l'organisation du travail au sein de l'association Chemins d'Espérance (T07518004383)
  Début : 20/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHEMINS D'ESPERANCE

• Accord relatif aux négociations annuelles 2018 à Chemins d'Espérance (T07518004385)
  Début : 20/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHEMINS D'ESPERANCE

• Accord relatif aux négociations annuelles 2018 à Chemins d'Espérance (T07518004385)
  Début : 20/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHEMINS D'ESPERANCE

• Accord relatif au renouvellement des instances représentatives du personnel au sein de l'association Chemins d'Esperance (T07523052551)
  Début : 23/02/2023 Fin : 23/02/2027
  Accord d'entreprise CHEMINS D'ESPERANCE

• Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives au sein de l'Association Chemins d'Espérance (T07518004381)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/02/2023
  Accord d'entreprise CHEMINS D'ESPERANCE

• Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives au sein de l'Association Chemins d'Espérance (T07518004381)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/02/2023
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• Accord Prévention Qualité de Vie au Travail et Egalité Professionnelle (T07520018258)
  Début : 07/01/2020 Fin : 06/01/2023
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD PREVENTION / QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE PROFESSIONNELLE (T07520026874)
  Début : 02/12/2020 Fin : 05/01/2023
  Accord d'entreprise CHEMINS D'ESPERANCE

• ACCORD SUR L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP (T07520018301)
  Début : 06/01/2020 Fin : 05/01/2023
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• Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2021 (T07522042379)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD PREVENTION/ QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET EGALITE PROFESSIONNELLE (T07520019210)
  Début : 29/11/2019 Fin : 28/11/2022
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T07520026866)
  Début : 02/12/2020 Fin : 02/12/2021
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T07520026875)
  Début : 02/12/2020 Fin : 02/12/2021
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• Accord relatif à l'activité partielle de longue durée de l'Enclos Rey (T07521029464)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/08/2021
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• Procès-verbal d’accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020 (T07521027710)
  Début : 09/07/2020 Fin : 09/06/2021
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie covid-19 (T07520023653)
  Début : 17/07/2020 Fin : 16/01/2021
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• Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif au versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de Covid-19 (T07520026872)
  Début : 02/12/2020 Fin : 31/12/2020
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