ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37985865700057

• Accord d'entreprise 2025 relatif à la durée quotidienne du temps de travail à l'établissement d'accueil médicalisé "LE CLOS ROY" (T04526062714)
  Début : 28/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

• Accord Relatif à l'annualisation du temps de travail (T04525061559)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail sur les congés d'ancienneté (T04523060178)
  Début : 10/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CLOS DU LOIRET

• Accord relatif au droit d'expression des salariés, au protocole des transferts, aux congés d'ancienneté et au temps de préparation du personnel paramédical (T04523060179)
  Début : 10/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (T04522005396)
  Début : 29/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail- congés d'ancienneté (T04523005432)
  Début : 29/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la répartition du temps de travail du personnel paramédical (T04523005433)
  Début : 29/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur le droit d'expression des salariés (T04523005434)
  Début : 22/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise dans le cadre du protocole des transferts (T04523005435)
  Début : 29/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité Femmes-Hommes (2024 à 2027) (T04524060889)
  Début : 19/06/2024 Fin : 18/06/2027
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• Accord relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (T04523060173)
  Début : 10/10/2023 Fin : 09/10/2024
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• Accord complémentaire relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (T04523060174)
  Début : 10/10/2023 Fin : 09/10/2024
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• Accord relatif aux congés exceptionnels (T04523060175)
  Début : 10/10/2023 Fin : 09/10/2024
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• Accord relatif aux coefficients inférieurs à 510 (T04523060177)
  Début : 10/10/2023 Fin : 09/10/2024
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• ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE (A04519004037)
  Début : 05/03/2019 Fin : 31/03/2019
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