ATELIER PARISIEN D URBANISME
Informations juridiques
| Société | ATELIER PARISIEN D URBANISME |
| Siren | 784237539 |
| Siret | |
| Code APE | 7111Z |
| IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
| Secteur | Activités d'architecture |
Accords d'entreprise
Etablissement : 78423753900068
-
Accord sur les indemnités de licenciement et de retraite à l'Apur (T07524065727)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le télétravail (T07522048046)
Début : 19/10/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
Accord relatif à la prévention et au traitement des risques psychosociaux et du harcèlement (T07522048048)
Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
Accord collectif autorisant le vote électronique à l'Apur (T07522045550)
Début : 12/07/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
Accord de mise en place du forfait mobilité durable (T07522042054)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
Accord d'entreprise pour la mise en place de contrat à durée indéterminée à objet défini (T07522042056)
Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
Accord collectif sur un aménagement annuel du travail à temps partiel (T07521035219)
Début : 12/07/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T07521035208)
Début : 01/02/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T07521028980)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
AVENANT N° 3 DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T07521028912)
Début : 04/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LES FORFAITS ANNUELS EN JOURS DU 22 DECEMBRE 2011 (T07521028913)
Début : 04/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL (T07521028915)
Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF MOBILITE DU 09 OCTOBRE 2012 (T07521028916)
Début : 04/01/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
PV de Négociation annuelle obligatoire 2023 (T07524065728)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2029
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME -
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T07521028917)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise ATELIER PARISIEN D URBANISME
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