AUXITROL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39128834700035

• Accord sur le retour en entreprise suite à une longue absence liée à une maladie, une maternité, un congé parental ou paternité, un accident du travail (absence de plus de 6 mois) (T01825060732)
  Début : 06/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUXITROL

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES HORAIRES VARIABLES EN PRODUCTION (T01822001305)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUXITROL

• Protocole Pré-électoral d'élections partielles au 3eme collège sur la base des dispositions en vigueur, telles qu'exposées dans le protocole pré-électoral du 24 avril 2019 (T01821001245)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUXITROL

• Accord d'entreprise portant indemnisation de l'Activité Partielle Longue Durée (APLD) et de l'Activité Partielle (AP) (T01821001068)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUXITROL

• Accord d'entreprise portant indemnisation de l'activité partielle pour les non cadres (T01821001045)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUXITROL

• ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR L ORGANISATION DES CONGES DE L ANNEE 2019 (T01819000414)
  Début : 06/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUXITROL

• ACCORD MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN D'AUXITROL SA (T01819000338)
  Début : 23/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AUXITROL

• accord relatif à l'organisation des congés et modalités d'applications des 35 heures pour 2026 (T01825060733)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise AUXITROL

• Accord su l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération, et la qualité de vie au travail, conformément aux termes de l'article L.2242-1 du Code du travail (T01822001631)
  Début : 07/10/2022 Fin : 07/10/2026
  Accord d'entreprise AUXITROL

• Accord de participation - année fiscale 2026 (T01825060730)
  Début : 01/10/2025 Fin : 30/09/2026
  Accord d'entreprise AUXITROL

• PV accord de la négociation annuelle obligatoire 2025 (T01824060444)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2025
  Accord d'entreprise AUXITROL

• Accord d'entreprise pour l'année 2025 portant sur l'organisation des congés et les conditions et modalités d'application de l'accord 35 h du 24/12/1999 (T01824060403)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2025
  Accord d'entreprise AUXITROL

• Accord d'entreprise pour l'année 2024 portant sur l'organisation des congés et les conditions et modalités d'application de l'accord 35 heures du 24/12/1999 (T01823060073)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AUXITROL

• Accord portant sur l'allongement du mandat des élus ayant pour conséquence un décalage des élections du CSE (T01822001586)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/01/2024
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• Procès verbal d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2023 (T01822001679)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AUXITROL

• Conditions et modalités d'applications pour l'année 2023 de l'accord 35 heures du 24/12/1999 (T01822001664)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise portant sur l'organisation des congés pour l'année 2023 (T01822001662)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONSD E TRAVAIL (T01820000902)
  Début : 15/07/2019 Fin : 14/07/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONG2S DE L'ANNEE 2022 (T01822001366)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2023
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• Procès verbal d'accord de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 AUXITROL SAS (T01822001311)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
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• Accord d'entreprise portant sur l'organisation des congés payés de l'année 2021 (T01821001026)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2022
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• CONDITIONS ET MODALITES D'APPLICATION POUR L'ANNEE 2021 DE L'ACCORD 35 HEURES DU 24/12/1999 (T01820000981)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES DE L'ANNEE 2020 (T01820000649)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2021
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• PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 AUXITROL SA (T01819000552)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/01/2021
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES DE L'ANNEE 2020 (T01820000901)
  Début : 21/10/2020 Fin : 31/12/2020
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• Conditions et modalités d'application pour l'année 2020 de l'accord 35 heures du 24/12/1999 (T01820000614)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur l'Egalité et la mixité professionnelles entre les femmes et les hommes (T01818000152)
  Début : 18/07/2018 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DES CONGES DE L'ANNEE 2020 (T01820000742)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/10/2020
  Accord d'entreprise AUXITROL

• PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T01818000165)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2020
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• PROTOCOLE PRE ELCTORAL AUXITROL SA (T01819000413)
  Début : 25/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD REDUCTION DES MANDATS DES ELUS POUR MISE EN PLACE ANTICIPEE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2019 (T01819000339)
  Début : 23/03/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise AUXITROL

• un accord d'entreprise de réduction des mandats du personnel élu pour mise en place anticipée du CSE (T01819000340)
  Début : 23/03/2019 Fin : 30/09/2019
  Accord d'entreprise AUXITROL

• ACCORD VERSEMENT PRIME PONCTUELLE FAVORISANT LES BAS SALAIRES CHEZ AUXITROL (T01819000337)
  Début : 06/03/2019 Fin : 31/03/2019
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