AVIAGEN FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52535602800023

• Avenant n° 1 accord Durée et aménagement temps de travail (T04926065267)
  Début : 09/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVIAGEN FRANCE

• Avenant n° 1 Compte épargne temps (T04926065268)
  Début : 09/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• PV accord Négociation annuelle sur la rémunération (T04926065161)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord de négociation annuelle sur la rémunération (T04925063954)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires de Novembre 2022 (T04923009556)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur les négociations annuelles obligatoires (NAO 2023) (T04923009557)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail (T04923009554)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise de révision relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé (T04923009555)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires 2022 portant revalorisation des minima conventionnels (T04922007569)
  Début : 21/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de révision relatif au régime complémentaire frais de santé (T04920004818)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur la gestion du risque biologique et les bonnes pratiques d'hygiène et de biosécurité (T04920004519)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle des salaires (T04920004353)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Modulation du temps de travail (T04919002506)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Régime complémentaire frais de santé salariés non-cadres (T04919002253)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Travail de nuit (T04919002254)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle sur les salaires (T04919002255)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Egalité professionnelle (T04925063799)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
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• Accord collectif instaurant une rémunération variable (T04925064067)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Annexes Accord égalité professionnelle (T04922008172)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• Accord collectif égalité professionnelle (T04922008152)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
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• Accord collectif de l'entreprise instaurant une rémunération aléatoire (T04922008171)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2025
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• Accord collectif instaurant une rémunération aléatoire (T04922007570)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2025
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée (T04920004711)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2021
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• Accord collectif sur les mesures d'urgence relatives au Covid-19 en matière de congés payés (T04920004354)
  Début : 04/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur l'égalité professionnelle (T04919002256)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/0221
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