BH BALZAC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 90162885900026

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE "BH BALZAC - VIGNY" (T07525080706)
  Début : 16/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BH BALZAC

• ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE - ACCORD COLLECTIF (T07525080218)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BH BALZAC

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - BH BALZAC - BH VIGNY - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07525080215)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BH BALZAC

• NEGOCIATION ANNUELLE 2024 - BH BALZAC - BH VIGNY - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07524071026)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BH BALZAC

• AVENANT DE REVISION DES ACCORDS JJW LUXURY HOTELS - 3IEME NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - JUILLET 2010 (T07524065141)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BH BALZAC

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - BH BALZAC - BH VIGNY - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07523061156)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BH BALZAC

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 - BH BALZAC - BH VIGNY - PROCES VERBAL D'ACCORD (T07523050907)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BH BALZAC

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie et des conditions de travail (T09225071695)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE BH BALZAC - VIGNY (T09224068650)
  Début : 27/11/2024 Fin : 30/11/2025
  Accord d'entreprise BH BALZAC

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE BH BALZAC-VIGNY (T09224063926)
  Début : 13/03/2024 Fin : 30/11/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD) (T07521035589)
  Début : 26/09/2021 Fin : 30/06/2023
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