BOTTE FONDATIONS SAS (Fonctionnement et Attributions CSE)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34008588500085

• Un Accord d'Entreprise relatif au Fonctionnement et aux Attribution du Comité Social et Economique (T09424061164)
  Début : 06/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS SAS (Fonctionnement et Attributions CSE)

• Un Accord d'Entreprise relatif au Recours au Vote Electronique pour l'Election des Membres du Comité Social et Economique (T09424061165)
  Début : 06/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE (T09422009377)
  Début : 22/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise l'Organisation et à la Gestion du Temps de Travail (T09421007058)
  Début : 08/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'Entreprise relatif à l'organisation de travail exceptionnelle et spécifique des équipes tunnel sur le chantier du prolongement de la ligne 14 sud lot GC02 du métro parisien (T09420004847)
  Début : 15/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place et fonctionnement du CSE (T09419003412)
  Début : 05/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T09425063341)
  Début : 11/04/2025 Fin : 11/04/2028
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• Un Accord relatif à la Promotion de la Qualité de Vie au Travail (T09423060025)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025-2026 POUR LE PERSONNEL DE BOTTE FONDATIONS (T09425064398)
  Début : 05/12/2025 Fin : 05/12/2026
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024-2025 pour le personnel de BOTTE FONDATIONS (T09424062353)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2023-2024 pour le personnel de BOTTE FONDATIONS (T09423060536)
  Début : 18/11/2023 Fin : 18/11/2024
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• Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Institutions Représentatives du Personnel (T09423060494)
  Début : 08/12/2023 Fin : 30/06/2024
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• NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE BOTTE FONDATIONS 2023 (T09423010900)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09419002274)
  Début : 30/01/2019 Fin : 20/01/2023
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• NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE BOTTE FONDATIONS 2022 (T09422008687)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant accord Négociation Annuelle Obligatoire du 13 janvier 2021 (T09421006599)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord - négociations aobligatoires au sein de la société botte fondations - année 2021 (T09421006414)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Procès-verbal d'accord des négociations obligatoires au sein de la société BOTTE Fondations pour l'année 2020 (T09420004139)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Avenant n°1 à la Décision Unilatérale de l'Employeur du 20/02/2014 sur l'organisation du temps de travail dans le cadre de la reprise d'activité suite à la crise liée au Covid-19 (T09420005133)
  Début : 08/06/2020 Fin : 02/10/2020
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T09419002002)
  Début : 19/01/2019 Fin : 19/01/2020
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• UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A09418006098)
  Début : 16/01/2018 Fin : 15/01/2019
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