BSN-RADIANTE SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 65288051900036

• Accord d’entreprise BSN Radiante formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité – Invalidité – Décès » des salariés cadres Du 16 janvier 2026 (T07226062202)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BSN-RADIANTE SAS

• Accord d’entreprise BSN Radiante formalisant le régime de prévoyance lourde « Incapacité – Invalidité – Décès » des salariés non-cadres Du 16 janvier 2026 (T07226062203)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BSN-RADIANTE SAS

• Accord d’entreprise BSN Radiante formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » des non-cadres du 19 janvier 2026 (T07226062195)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BSN-RADIANTE SAS

• Accord d’entreprise BSN Radiante formalisant le régime de « remboursement des frais de santé » des cadres du 16 janvier 2026 (T07226062196)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BSN-RADIANTE SAS

• Accord relatif à la prorogation des mandats 2019 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de BSN RADIANTE du 11 septembre 2023 (T07223060052)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise BSN Radiante du 6 mars 2023 relatif à la mise en place d’une Commission Technique Classification (T07223005151)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire Anticipée pour les salaires 2023 BSN Radiante du 15 décembre 2022 (T07223004887)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2019 BSN RADIANTE (T07219001417)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Prime exceptionnelle dans le cadre des mesures d'urgence économiques et sociales (T07219001215)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes BSN Radiante du 6 mars 2026 (T07226062328)
  Début : 18/03/2026 Fin : 18/03/2029
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• Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes BSN Radiante du 17 février 2026 (T07226062282)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire BSN Radiante du 20 février 2025 (T07225061259)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire BSN Radiante du 15 février 2024 (T07224060472)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord Negociation Annuelle Obligatoire 2022 BSN Radiante (T07222004131)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Procès-verbal de désaccord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 BSN RADIANTE (T07221003142)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020 BSN Radiante (T07220002686)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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