CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38345126700017

• Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2025 au sein de la CELR (T03425062479)
  Début : 08/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• Avenant à l'accord sur le Compte Epargne Temps au sein de la CELR (T03424060856)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• Accord sur la NAO 2024 au sein de la CELR (T03424060727)
  Début : 13/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2023 (T03422007916)
  Début : 21/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• l'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2022 au sein de la CELR (T03422006382)
  Début : 11/02/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• l'accord sur le Compte Epargne Temps au sein de la CELR (T03420003667)
  Début : 18/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• l'accord sur la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2020 au sein de la CELR (T03420003614)
  Début : 20/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019 (T03419001450)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la CELR (T03424062231)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• Accord relatif au droit syndical en CELR (T03423009111)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• Accord relatif au CSE (T03423009113)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• Accord relatif à la mise en place du vote électronique (T03423009112)
  Début : 13/07/2023 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• Avenant à l'accord relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein de la CELR du 13 juin 2024 (T03425063144)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein de la CELR (T03424061285)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T03421006182)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• UN AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL DU 20 MAI 2021 (T03422007886)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• UN ACCORD RELATIF A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL (T03419002348)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03419002349)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (T03421005173)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• L’ACCORD CELR 2019-2021 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03419001049)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON

• UN ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE (T03419002437)
  Début : 05/09/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CAISSE EPARGNE PREVOYANCE LANGUEDOC ROUSSILLON