KEOLIS PORTE DES ALPES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50878951800083

• UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE (T03826066143)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS PORTE DES ALPES

• UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA NAO 2025 (T03825063949)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T03825063203)
  Début : 15/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (T03824062876)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T03824061553)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03823012387)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03821008124)
  Début : 29/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T03821007149)
  Début : 26/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03820005571)
  Début : 04/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/06/14 RELATIF AUX ASTREINTES (T03819004030)
  Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03819002355)
  Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (T03819002125)
  Début : 14/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE (T03818001476)
  Début : 25/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/11/20 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T03821008567)
  Début : 29/06/2021 Fin : 01/01/2022
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03821007151)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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