CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31390542400013

• Vote électronique (T07825065796)
  Début : 12/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• MEDAILLES DU TRAVAIL (T07825064971)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DE COMPENSATION POUR CERTAINS METIERS (T07825064974)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• AVENANT N°16 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 MAI 2000 PORTANT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T07824062654)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTIONS DE LA PRIME DECENTRALISEE (T07824061235)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• accord d'entreprise relatif à la prime des agents des services hospiitaliers (T07822010247)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime aux médecins et aux pharmaciens (T07821009442)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• ACCORD ÉGALITÉ FEMMES ET HOMMES PROFESSIONNELLE ET QVT (T07819004166)
  Début : 06/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T07818001621)
  Début : 27/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• Accord collectif relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques et Sociales (T07818001624)
  Début : 27/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• PAIEMENT ET/OU RECUPERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES (T07825063786)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• Accord d'entreprise relatif à la prime des masseurs kinésithérapeutes (T07822010336)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DES ENSEIGNANTS D'ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES (T07821009368)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T07822012895)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• AVENANT N°15 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 3 MAI 2000 PORTANT SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T07820006256)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2023
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME ORTHOPHONISTES (T07820005964)
  Début : 01/08/2020 Fin : 31/07/2023
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• Accord d'entreprise relatif à la prime des travailleurs sociaux et à la reprise d'ancienneté des nouveaux salariés recrutés (T07823014878)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• accord d'entreprise portant sur le taux de majoration des heures supplémentaires pour le personnel infirmier (T07822010245)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une Commission Santé Sécurité Conditions de Travail (T07818001622)
  Début : 27/12/2018 Fin : 17/04/2022
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DU PERSONNEL INFIRMIER (T07821008158)
  Début : 03/05/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• Accord d'entreprise relatif à la prime des Agents des Services Hospitaliers (T07818001626)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES (T07818001224)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV

• accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid 19 (T07820005977)
  Début : 01/06/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise CENTRE MEDICAL PORTE VERTE CMPV