CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33568116900017

• Un avenant à l'accord portant sur la classification en date du 26/01/2006 (T05125061915)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER

• Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du télétravail en date du 06/05/2021 (T05124060512)
  Début : 13/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur le télétravail en date du 06/05/2021 (T05123005801)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur les vendanges (T05122004797)
  Début : 26/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la revalorisation des salaires (T05122004474)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 14/05/2020 (T05121003421)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05121003422)
  Début : 11/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• LES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE TRAVAIL ET LE REGIME SOCIAL APPLICABLE CHEZ CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (T05119001161)
  Début : 11/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur le droit d'expression des salariés (T05124060516)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2027
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05125061916)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124060510)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord portant sur le droit d'expression des salariés (T05121003423)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2024
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• Un accord portant sur la mise en place du vote électronique (T05123060214)
  Début : 29/09/2023 Fin : 29/02/2024
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• Un accord portant sur la prorogation des mandats (T05123060215)
  Début : 06/11/2023 Fin : 29/02/2024
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• UN ACCORD PORTANT A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DANS L'ENTREPRISE CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR) (T05119001791)
  Début : 06/12/2019 Fin : 06/12/2023
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• Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (T05122005185)
  Début : 23/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003420)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord Droit d'Expression des Salariés (T05118000113)
  Début : 23/04/2018 Fin : 30/04/2021
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• Un accord portant sur la prise des congés payés imposés (T05120002270)
  Début : 24/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T05119001162)
  Début : 11/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05119001160)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LES SALAIRES EN 2018 (T05118000059)
  Début : 23/04/2018 Fin : 23/04/2019
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