CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX
Informations juridiques
| Société | CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX |
| Siren | 775685019 |
| Siret | |
| Adresse | 15 Avenue DES SABLIERES 33114 LE BARP |
| Code APE | 7219Z |
| IDCC | 5505 CEA |
| Secteur | Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77568501900322
-
Accord d’établissement relatif aux moyens mis à la disposition des organisations syndicales sur le centre du CEA/CESTA (T03323013335)
Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX -
Accord Protocole d'accord préélectoral local - établissement CEA/CESTA (T03323013336)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX -
Avenant au protocole d'accord préélectoral (T03323013337)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX -
Accord rlatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel du Comité d'établissement, du Comité local des activités sociales ainsi que des mandats des délégués du personnel du CEA/CESTA (T03319002177)
Début : 06/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX -
ACCORD RELATIF AU NOMBRE DE JRTT FIXES LOCALEMENT POUR L'ANNEE 2022 AU CEA/CESTA (T03322009531)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX -
Accord d'établissement du CEA/CESTA relatif à l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés 2019-2021 (T03319002290)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise CEA-CENTRE CESTA-BORDEAUX
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