DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32021714401229

• Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023 (T09426064983)
  Début : 20/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Avenant n°2 à l'accord salarial d'entreprise du 15 mars 2007 portant sur la politique de rémunération variable (T09425062868)
  Début : 18/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Un Accord de Substitution portant sur le Statut Collectif des Salariés de SEFAS SAS Transférés au Sein de DOCAPOSTE BPO (T09424062149)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Un Avenant n°2 relatif au Forfait Jours à l'Accord signé le 26.01.2000 (T09424061309)
  Début : 16/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Un Accord d''Harmonisation lié au Changement de Convention Collective (T09424061145)
  Début : 04/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Refonte de l'Accord Télétravail (T09421008056)
  Début : 30/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Un Accord sur la Qualité de Vie, les Conditions Travail, le Droit à la Déconnexion (T09423011177)
  Début : 14/02/2022 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Un Accord pour l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes, l'Insertion Professionnelle et le Maintien dans l'Emploi des Travailleurs Handicapés et la Lutte contre les Discriminations au sein de Docaposte BPO (T09423010969)
  Début : 16/12/2022 Fin : 15/12/2026
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Un Accord relatif à la Représentation du Personnel (T09423011175)
  Début : 14/02/2023 Fin : 08/11/2026
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2025 (T09425063367)
  Début : 20/05/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• ACCORD DE METHODE NEGOCIATIONS RELATIVES AUX MODALITES D’ACCOMPAGNEMENT ET DE MISES EN ŒUVRE DU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE APPLICABLE AU SEIN DE LA SOCIETE DOCAPOSTE BPO (T09423060282)
  Début : 20/10/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO (Avenant n°1 à l'accord sur la représentation du personnel au sein de Docaposte BPO conclu le 10/02/2023)

• Un Accord sur le Montant de la Prime de Transport 2022 (T09422010093)
  Début : 17/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• PV d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T09421008061)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/12/2021
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• Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T09419003329)
  Début : 25/07/2019 Fin : 25/07/2020
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