EPSYS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31634344100036

• PV ACCORD frais de santé 2025 (T04625060303)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPSYS

• Accord d'entreprise relatif au travail le samedi et au contingent d'heures supplémentaires (T07324060544)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPSYS

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance (T07324060545)
  Début : 05/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPSYS

• Accord d'adhésion régime frais de santé du Groupe Cahors (T07321003123)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPSYS

• Avenant N°3 au règlement de l'horaire variable du 09/04/1996 en vigueur au sein de la société d'Epsys sur le site de St Alban Leysse (T07319001251)
  Début : 14/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPSYS

• protocole d'accord preelectoral election du comité social et economique Epsys - etablissement de Saint Alban Leysse (T07319001249)
  Début : 04/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPSYS

• avenant N°4 au règlement de l'horaire variable du 09/04/1996 en vigueur au sein d'Epsys sur le site de Saint-Alban Leysse (T07319001246)
  Début : 11/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPSYS

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T07319001188)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPSYS

• Accord sur la fixation du nombre et du périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du CSE au sein d'EPSYS (T07318000394)
  Début : 11/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EPSYS

• ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CENTRAL DE LA SOCIETE EPSYS, DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUE D’ETABLISSEMENT ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T07322004770)
  Début : 19/09/2022 Fin : 13/11/2023
  Accord d'entreprise EPSYS

• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société EPSYS (T07318000443)
  Début : 10/09/2018 Fin : 10/09/2022
  Accord d'entreprise EPSYS

• Négociation annuelle obligatoire 2018 procès verbal (T07318000444)
  Début : 31/08/2018 Fin : 31/08/2019
  Accord d'entreprise EPSYS

• Négociation annuelle obligatoire 2018 procès verbal (T07318000445)
  Début : 31/08/2018 Fin : 31/08/2019
  Accord d'entreprise EPSYS