ETS J VIRLY S A

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 01675069700050

• Accord collectif d’entreprise Télétravail (T02124060699)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l’Accord collectif d’entreprise sur l’Aménagement et la Réduction du temps de travail (T02124060700)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d’entreprise Prime de transport (T02124060513)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant numéro 1 à l'accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (T02121003492)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d’entreprise relatif à l’indemnisation des temps de trajets supplémentaires (T02119001655)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T02125062049)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord collectif d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 (T02126062785)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T02122005275)
  Début : 28/10/2022 Fin : 28/10/2026
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• Accord collectif d’entreprise relatif à la Prime de Partage de la Valeur 2025 (T02125062580)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif d’entreprise relatif à la Prime de Partage de la Valeur 2024 (T02124061244)
  Début : 01/10/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif d’entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 (T02124060376)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T02122004158)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif d’entreprise relatif à la Prime de Partage de la Valeur (T02123060094)
  Début : 08/09/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif d’entreprise relatif à la Prime de Partage de la Valeur (T02122005172)
  Début : 01/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T02122004157)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (T02118000512)
  Début : 26/10/2018 Fin : 26/10/2022
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• Accord Collectif d'Entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02121003908)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/03/2022
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• Négociation annuelle obligatoire 2020 (T02120003014)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T02119001659)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Procès-verbal d’accord NAO 2019 (T02119001654)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T02118000441)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Procès-verbal d’accord NAO 2018 (T02118000598)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02119000760)
  Début : 21/12/2018 Fin : 31/03/2019
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