ZG EUROPHANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 82919272300023

• Un Avenant n°1 à l'Accord sur le Compte Epargne Temps (CET) initialement conclu le 17 septembre 2018 (T02718000255) (T02723003685)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• Un Avenant n°1 à l'Accord sur les titres-restaurant initialement conclu le 28 octobre 2022 (T02722003439) (T02723003686)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Télétravail initialement conclu le 22 mars 2022 (T02722002960) (T02723003687)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• Un Avenant n°1 à l'Accord sur la Durée et l'Aménagement du temps de travail initialement conclu le 27 juillet 2018 (T02718000208) (T02723003688)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2022 (T02722003171)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• Un Accord relatif à la mise en place du Télétravail au sein de la société ZG Europhane SAS (T02722002960)
  Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• Un Accord d’entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour 2021 (T02721002673)
  Début : 19/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• Un Procès-verbal d’ouverture loyale et sérieuse des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T02721002674)
  Début : 19/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » AU BENEFICE DU PERSONNEL NON AFFILIE A L’AGIRC (T02719001050)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• LE REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES « DECES, INCAPACITE, INVALIDITE » AU BENEFICE DU PERSONNEL AFFILIE A L’AGIRC (T02719001051)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• LE SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX AU BENEFICIE DES SALARIES NON AFFILIES A L’AGIRC (T02719001052)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• le système de garanties collectives de remboursement de frais médicaux au bénéficie des salariés affiliés à l’AGIRC (T02719001053)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• le système de garanties collectives de remboursement de frais médicaux surcomplémentaire au bénéficie des salariés affiliés à l’AGIRC (T02719001054)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES AU SEIN DE EUROPHANE SAS. (T02718000256)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE EUROPHANE SAS. (T02718000255)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL. (T02718000209)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL. (T02718000208)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• LE PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT. (T02718000158)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023 (T02723060098)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/05/2028
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• UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE ZG EUROPHANE DU 12 MAI 2022 au 11 MAI 2026 (T02722003086)
  Début : 12/05/2022 Fin : 11/05/2026
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• UN AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T02725060926)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T02725060927)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• UN AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR LES TITRES RESTAURANT (T02725060928)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ZG EUROPHANE

• UN AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T02725060929)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2024 (T02724060565)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2025
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• Un Procès-verbal d'ouverture loyale et sérieuse des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T02724060566)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/04/2025
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• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LES TITRES RESTAURANT INITIALEMENT CONCLU LE 28 OCTOBRE 2022 (T02724060702)
  Début : 01/10/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL INITIALEMENT CONCLU LE 27 JUILLET 2018 (T02718000208) (T02724060703)
  Début : 01/10/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL INITIALEMENT CONCLU LE 22 MARS 2022 (T02724060695)
  Début : 01/10/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS INITIALEMENT CONCLU LE 17 SEPTEMBRE 2018 (T02724060696)
  Début : 01/10/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord sur la mise en place de titres restaurant (T02722003439)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS INITIALEMENT CONCLU LE 17 SEPTEMBRE 2018 (T02724060591)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/09/2024
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• UN AVENANT N°2 A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL INITIALEMENT CONCLU LE 27 JUILLET 2018 (T02718000208) (T02724060592)
  Début : 01/05/2024 Fin : 30/09/2024
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• Accord sur la mise en place de titres restaurant (T02721002136)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• LE CALENDRIER PREVISIONNEL DES REUNIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION ET DE LICENCIEMENTS POUR MOTIF ECONOMIQUE (T02720001660)
  Début : 03/06/2020 Fin : 31/10/2020
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• ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T02720001411)
  Début : 01/03/2020 Fin : 30/06/2020
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• LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T02719000899)
  Début : 01/05/2019 Fin : 31/03/2020
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