FARMOR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43312264500024

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 (T02925062282)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FARMOR

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 (T02924060788)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FARMOR

• Un Accord sur des mesures d'anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023 (T02922007180)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FARMOR

• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T02920003333)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FARMOR

• ACCORD DE SUBSTITUTION (T02919002148)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FARMOR

• UN ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T02919002147)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE D’ÉTABLISSEMENT FARMOR QUIMPER (T02919001155)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FARMOR

• Accord sur l'organisation des négociations obligatoires (T02924061552)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2028
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• Accord d'établissement en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T02925063086)
  Début : 18/07/2025 Fin : 17/07/2028
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• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (T02925061984)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise FARMOR

• Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail (T02924061559)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2027
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• Accord sur les objectifs d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02924061553)
  Début : 01/10/2024 Fin : 30/09/2027
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026 (T02926064047)
  Début : 28/03/2026 Fin : 16/03/2027
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• Un Accord d'établissement en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T02922006624)
  Début : 23/05/2022 Fin : 22/05/2025
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE (T02923008068)
  Début : 23/02/2023 Fin : 21/02/2024
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• UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T02919002267)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/08/2023
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• UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) (T02919002266)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/08/2023
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T02923008212)
  Début : 30/03/2023 Fin : 19/05/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T02922006292)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T02921004837)
  Début : 15/04/2021 Fin : 14/04/2022
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• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T02921005668)
  Début : 18/11/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T02920003298)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T02919001725)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• Un Accord sur les modalités de versement d'une prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02919001437)
  Début : 07/03/2019 Fin : 15/03/2019
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